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Gestion des collèges. Administration et comptabilité des collèges : budgets, décisions modificatives, comptes financiers. Classement par ordre alphabétique des communes. (anc. entree_000012154).
Organisation - Fonctionnement du service : Listes des dossiers pris en charge par le pôle de recouvrement spécialisé (2007-2011), listes des jugements (2008-2010), privilèges du trésor (2009-2011), mesures conservatoires (2007-2010), statistiques, actions à mener, pilotage des dossiers des particuliers (2008-2011), contrôles internes (2010-2012), dossiers de réunions des comptables des impôts (2010-2011).
Protection civile. Risques majeurs. - Planification : plans ORSEC (1998), canicule du département de l'Eure (2003-2012), météorologique (2006). Documents préparatoires au dossier départemental des risques majeurs (2007-2008). Règlement d'annonce des crues (1989-2002). Plans communaux de sauvegarde (2009-2013), de surveillance et d'intervention de l'Eure (GTR Gaz), de secours spécialisé transport de matière dangereuse (2003). (anc. entree_000011968).
Droits à conduire : dossiers de suspension et de rétention de permis de conduire (vitesse, alcool, stupéfiants) (2012), dossiers d'injonction de restitution (2012), dossiers individuels de demande de récupération de points (2015). (anc. entree_000012214).
Police des inhumations et crémations. Autorisations de transports de corps et d'urnes en dehors du territoire métropolitain (2006-2012). Dongs et legs : dossiers d'autorisation faits aux associations de l'Eure (2001-2006). Recherches dans l'intérêt des familles (2010). (anc. entree_000012197).
Recueils des actes administratifs du Département de l'Eure (anc. entree_000012031).
Recueils des actes administratifs du Département de l'Eure pour l'année 2016
Comptes rendus de réunion du comité de délégation aux territoires du conseil départemental de l'Eure (anc. entree_000012357).
Il s'agit des comptes rendus de réunion du comité de délégation aux territoires du conseil départemental de l'Eure. Les directions représentées dans ce comité sont les suivantes : Direction de la mobilité (Dirmob), Direction de l'aménagement et du territoire (DAT), Direction de l'environnement de l'espace rural et de l'agriculture (DEERA), Direction des archives départementales (DAD). Ces réunions ont lieu chaque semaine, hors période de vacances scolaires, et sont dirigées par le directeur général adjoint de la délégation (adjoint DGS), avec un représentant de chaque direction (souvent le directeur). Elles ont pour objet de balayer les actualités respectives de chaque direction, ainsi que de mettre en œuvre les directives de la politique du conseil départemental
Gestion comptable des collèges : Budgets par chapitres par collège (Subventions Maintenance,Subventions Mobilier et Matériel)
Gestion comptable des collèges : Budgets par chapitres par collège (Subventions Maintenance,Subventions Mobilier et Matériel)