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(anc. entree_000011722).
Aménagement, remembrement (anc. entree_000011977).
Aménagement de la liaison Conches-Claville (sur les communes de Ferrières-Haut-Clocher, Burey et La Croisille), Perriers-sur-Andelle opération de sécurité
Activités opérationnelles : études, propositions, rapports, comptes-rendus, correspondances, procès-verbaux (1978-2006). Organisation consulaire : assemblées plénières, contrats, conventions, commissions, comité, partenariat (1994-2008). (anc. entree_000012053).
Gestion du site d'Harcourt : travaux du bâtiment d'accueil - Gestion du site de Gisacum - Vieil Evreux : aménagement du jardin et de la base archéologiques
Gestion du site d'Harcourt : travaux du bâtiment d'accueil Gestion du site de Gisacum - Vieil Evreux : aménagement du jardin et de la base archéologiques
Fonctionnement du service/ Activité du service : statistiques mensuelles du service et de la base technique.
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011773).
Fonction de police de renseignement. Associations diverses. (Dossiers collectifs). Voir détails sur le bordereau original.
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Gestion du domaine public. État de classement de la voirie communale pour les cantons de Pont-de-l'Arche et Louviers (manquent), dossiers de classement et de déclassement des voies. (anc. entree_000012342).
Personnes placées sous main de justice. Dossiers d'insertion et probation des personnes suivies en milieu ouvert (échantillonnage de certaines mesures, classés par type de mesure et par année de clôture de mesure) : Placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, sursis avec mise à l'épreuve, travaux d'intérêt général avec ou sans sursis, travail non rémunéré, 723-15, autres mesures. (anc. entree_000012219).
Gestion des carrières de l'Eure
Etudes techniques, renseignements, Gestion administratives des carrières