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Maitrise d'œuvre pour le compte des collectivités territoriales. Programme de subventions aux écoles de Vernon. Dossier de maitrise d'œuvre pour le compte de la ville de Vernon : construction des groupes scolaire Cesar Lemaître et de Bizy, agrandissement du groupe scolaire de Gamilly et de l'école de Vernonnet, construction d'une cité scolaire, diverses constructions à Vernon.
Greffe des associations : dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000012057).
Dossiers de carrière du personnel de l'hôpital d'Evreux (aide ouvrier à la buanderie, agent des services hospitaliers, manoeuvre, assistant chirurgien, infirmière, rédacteur, etc.) : classement par année de naissance puis par ordre alphabétique (sélection d'un dossier sur six).
Recensement de population par communes : dossiers constitués de bordereaux récapitulatifs (GC) ou (PC) et du district ou de l'IRIS avec la liste des adresses recensées.
Voir détails sur le bordereau original
Concours financiers de l'Etat et mécanismes de péréquation. Fonds de compensation de la valeur ajoutée (F.C.T.V.A) : arrêtés individuels d'attribution du FCTVA des communautés de communes, arrêtés globaux d'attribution du FCTVA et arrêtés complémentaires des communes et syndicats, arrêtés de reversement. (anc. entree_000012249).
Archives gestion de l'épidémie de COVID-19 au Conseil départemental de l'Eure (anc. entree_000012358).
rchives produites dans le cadre de la gestion par le Conseil départemental de l'Eure de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19. Il s'agit des éléments de suivi de la crise produits par la Direction générale des services du Conseil départemental, au cours principalement de la phase 1 de la pandémie (démarrant au premier confinement du 16 mars au 11 mai 2020 et la phase de déconfinement). Toutefois, le versement comporte également des éléments s'inscrivant dans la continuité de la gestion de la crise (jusqu'en février 2021 pour les comptes rendus de suivi de cellule de crise).
Registres de saisies en provenance du centre de Saint-Florentin
Mineurs (assistance éducative) : procédures devant le juge pour enfants (audiences de cabinet) (échantillonnage lettre B et T). (anc. entree_000011892).
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011769).
Gestion du bâtiment du centre Janvier de la Motte : entretien courant et imprévus ( devis, travaux de fonctionnement et investissement, budgets, correspondance, lettre de commande), plans aménagements du centre
Gestion du bâtiment du centre Janvier de la Motte : entretien courant et imprévus ( devis, travaux de fonctionnement et investissement, budgets, correspondance, lettre de commande), plans aménagements du centre
Impôts sur le revenu, déclarations annuelles d'impôt sur le revenu n°2042 (après ensilage) (anc. entree_000000161).
échantillon de 10% des déclarations ensilées de l'année 2010, par numéros de saisie