Toutes les ressources Administration générale : registres des dépenses (1959-1962), Application du droit du sol : dossiers de permis de permis de construire, déclarations de travaux, déclarations préalables et permis de démolir. 1 résultat (102ms)

Administration générale : registres des dépenses (1959-1962), Application du droit du sol : dossiers de permis de permis de construire, déclarations de travaux, déclarations préalables et permis de démolir.

• Cote :

  2573W/1-18

• Date :

  1955-2009

• Description physique :

  Importance matérielle : 1,83 ml

• Origine : Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
• Modalités d’entrée :

  versement par Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay

• Présentation du contenu :

  Voir bordereau original pour le détail.

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Direction départementale des territoires et de la mer / Délégation territoriale de Bernay
  • Titre
    • Administration générale : registres des dépenses (1959-1962), Application du droit du sol : dossiers de permis de permis de construire, déclarations de travaux, déclarations préalables et permis de démolir.
• Plan de classement
  Versements 2015-2023

  Administration générale : registres des dépenses (1959-1962), Application du droit du sol : dossiers de permis de permis de construire, déclarations de travaux, déclarations préalables et permis de démolir.