86BIS/Q/11
,
13/08/1900-27/10/1902
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450TER/Q/9
,
21/06/1889-06/10/1890
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
276TER/Q/1
,
22/11/1872-11/09/1876
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
29BIS/Q/3
,
30/06/1880-19/10/1884
,
Amfreville-la-Campagne
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
56BIS/Q/2
,
27/06/1890-19/12/1893
,
Beaumesnil
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
410Q/11
,
29/05/1907-28/05/1910
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
612BIS/Q/24
,
05/02/1919-09/05/1921
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
602TER/Q/8
,
25/01/1904-22/01/1906
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/19
,
07/08/1899-28/05/1900
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
602TER/Q/16
,
02/09/1931-26/02/1935
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
38QUATER/Q/10
,
13/01/1906-14/11/1907
,
Les Andelys
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2213 W 1
,
27/11/1941-07/02/1946
,
Conches
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Conches > Baux sous seing privé
450BIS/Q/6
,
21/11/1840-22/07/1842
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
612BIS/Q/28
,
11/04/1929-13/10/1931
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
56BIS/Q/8
,
09/03/1909-10/01/1912
,
Beaumesnil
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé