276BIS/Q/18
,
31/03/1931-02/11/1934
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/6
,
01/03/1886-20/12/1888
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
187BIS/Q/8
,
23/10/1896-28/02/1899
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
623Q/4
,
29/07/1890-22/11/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
431BIS/Q/10
,
20/03/1900-10/11/1902
,
Nonancourt
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
612BIS/Q/21
,
19/05/1910-25/11/1912
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
471BIS/Q/22
,
25/09/1918-05/01/1921
,
Routot
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
501BIS/Q/4
,
14/05/1886-24/03/1889
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
187BIS/Q/18
,
28/11/1920-22/04/1924
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/1
,
15/01/1873-20/10/1876
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
471BIS/Q/1
,
01/12/1872-12/11/1875
,
Routot
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
501BIS/Q/9
,
20/06/1899-07/02/1902
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
Routot W 21
,
12/04/1945-25/08/1948
,
Routot
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé
196BIS/Q/10
,
10/03/1899-23/08/1901
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
136TER/Q/11
,
15/08/1906-13/06/1908
,
Brionne
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé