Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (4ms)

Du 31 mars 1931 au 2 novembre 1934

276BIS/Q/18 , 31/03/1931-02/11/1934 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 octobre 1896 au 28 février 1899

187BIS/Q/8 , 23/10/1896-28/02/1899 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892

623Q/4 , 29/07/1890-22/11/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 mars 1900 au 10 novembre 1902

431BIS/Q/10 , 20/03/1900-10/11/1902 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 mai 1910 au 25 novembre 1912

612BIS/Q/21 , 19/05/1910-25/11/1912 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 25 septembre 1918 au 5 janvier 1921

471BIS/Q/22 , 25/09/1918-05/01/1921 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 14 mai 1886 au 24 mars 1889

501BIS/Q/4 , 14/05/1886-24/03/1889 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 28 novembre 1920 au 22 avril 1924

187BIS/Q/18 , 28/11/1920-22/04/1924 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 juin 1899 au 7 février 1902

501BIS/Q/9 , 20/06/1899-07/02/1902 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

12 avril 1945 au 25 août 1948

Routot W 21 , 12/04/1945-25/08/1948 , Routot  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé

Du 10 mars 1899 au 23 août 1901

196BIS/Q/10 , 10/03/1899-23/08/1901 , Cormeilles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 août 1906 au 13 juin 1908

136TER/Q/11 , 15/08/1906-13/06/1908 , Brionne  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé