Routot W 21
,
12/04/1945-25/08/1948
,
Routot
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé
187BIS/Q/11
,
08/10/1903-28/12/1905
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2216 W 15 - 2216 W 18
,
28/07/1941-25/05/1955
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon
431BIS/Q/17
,
29/09/1921-17/07/1925
,
Nonancourt
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
187BIS/Q/18
,
28/11/1920-22/04/1924
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
1434 W 280 - 1434 W 284
,
25/08/1941-02/01/1956
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle
450TER/Q/5
,
15/03/1880-18/12/1882
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/21
,
09/04/1901-25/03/1902
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2216 W 16
,
19/10/1945-28/07/1949
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé
431BIS/Q/16
,
05/01/1918-28/09/1921
,
Nonancourt
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450TER/Q/18
,
02/12/1899-12/01/1901
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
84TER/Q/11
,
24/06/1899-11/09/1900
,
Bernay
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/1
,
15/01/1873-20/10/1876
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
460BIS/Q/8
,
12/12/1896 -27/12/1898
,
Pont-de-l'Arche
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
1434 W 281
,
18/04/1945-19/01/1948
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Baux sous seing privé