Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (4ms)

12 avril 1945 au 25 août 1948

Routot W 21 , 12/04/1945-25/08/1948 , Routot  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé

Du 8 octobre 1903 au 25 décembre 1905

187BIS/Q/11 , 08/10/1903-28/12/1905 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 septembre 1921 au 17 juillet 1925

431BIS/Q/17 , 29/09/1921-17/07/1925 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 28 novembre 1920 au 22 avril 1924

187BIS/Q/18 , 28/11/1920-22/04/1924 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Baux sous seing privé

1434 W 280 - 1434 W 284 , 25/08/1941-02/01/1956 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle

Du 15 mars 1880 au 18 décembre 1882

450TER/Q/5 , 15/03/1880-18/12/1882 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 avril 1901 au 25 mars 1902

357BIS/Q/21 , 09/04/1901-25/03/1902 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

19 octobre 1945 au 28 juillet 1949 (n° 29)

2216 W 16 , 19/10/1945-28/07/1949 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 5 janvier 1918 au 28 septembre 1921

431BIS/Q/16 , 05/01/1918-28/09/1921 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 décembre 1899 au 12 janvier 1901

450TER/Q/18 , 02/12/1899-12/01/1901 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 24 juin 1899 au 11 septembre 1900

84TER/Q/11 , 24/06/1899-11/09/1900 , Bernay  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 12 décembre 1896 au 27 décembre 1898

460BIS/Q/8 , 12/12/1896 -27/12/1898 , Pont-de-l'Arche  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

18 avril 1945 au 19 janvier 1948

1434 W 281 , 18/04/1945-19/01/1948 , Fleury-sur-Andelle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Baux sous seing privé