450TER/Q/25
,
21/12/1906-09/07/1908
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
38QUATER/Q/18
,
21/02/1929-13/06/1932
,
Les Andelys
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
217bis/Q/4
,
20/09/1884-03/02/1889
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
460BIS/Q/2
,
03/10/1881-13/02/1886
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
276BIS/Q/19
,
02/11/1934-17/03/1938
,
Fleury-sur-Andelle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
602TER/Q/10
,
04/07/1908-27/01/1912
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2223 W 2
,
23/03/1948-18/12/1950
,
Quillebeuf-sur-Seine
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Baux sous seing privé
187BIS/Q/14
,
08/01/1910-04/04/1912
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/3
,
12/05/1877-21/01/1880
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
297BIS/7
,
05/11/1891-13/06/1893
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
66BIS/Q/1
,
20/11/1872-08/02/1876
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2225W 29
,
27/08/1940-03/07/1945
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Baux sous seing privé
2225W 31
,
14/06/1952-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Baux sous seing privé
2225 W 29 - 2225 W 31
,
27/08/1940-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
2225W 30
,
03/07/1945-13/06/1952
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Baux sous seing privé