Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (10ms)
501BIS/Q/3
,
29/11/1881-13/05/1886
,
Rugles
Contexte :
Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892
623Q/4
,
29/07/1890-22/11/1892
,
Quillebeuf-sur-Seine
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 12 novembre 1893 au 28 novembre 1895
136TER/Q/4
,
12/11/1893-28/11/1895
,
Brionne
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 19 juin 1912 au 21 janvier 1914
450BIS/Q/51
,
19/06/1912-21/01/1914
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 10 novembre 1924 au 5 août 1928
501BIS/Q/17
,
10/11/1924-05/08/1928
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 22 janvier 1914 au 28 septembre 1920
450BIS/Q/52
,
22/01/1914-28/09/1920
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 15 février 1928 au 22 avril 1930
84TER/Q/27
,
15/02/1928-22/04/1930
,
Bernay
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 28 août 1922 au 30 septembre 1925
460BIS/Q/17
,
28/08/1922-30/09/1925
,
Pont-de-l'Arche
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 5 juin 1894 au 19 février 1897
501BIS/Q/7
,
05/06/1894-19/02/1897
,
Rugles
Contexte :
Du 22 octobre 1877 au 15 mars 1880
450TER/Q/4
,
22/10/1877-15/03/1880
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 30 octobre 1930 au 18 avril 1933
551TER/Q/10
,
30/10/1930-18/04/1933
,
Thiberville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 18 mai 1887 au 10 avril 1890
450BIS/Q/37
,
18/05/1887-10/04/1890
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 12 mai 1927 au 21 juillet 1930
86BIS/Q/23
,
12/05/1927-21/07/1930
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 14 décembre 1894 au 11 août 1896
297BIS/9
,
14/12/1894-11/08/1896
,
Gaillon
Contexte :
Baux sous seing privé
2226 W 1 - 2226 W 3
,
17/03/1941-31/12/1955
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :