Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (10ms)

Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892

623Q/4 , 29/07/1890-22/11/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 12 novembre 1893 au 28 novembre 1895

136TER/Q/4 , 12/11/1893-28/11/1895 , Brionne  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 juin 1912 au 21 janvier 1914

450BIS/Q/51 , 19/06/1912-21/01/1914 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 10 novembre 1924 au 5 août 1928

501BIS/Q/17 , 10/11/1924-05/08/1928 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 janvier 1914 au 28 septembre 1920

450BIS/Q/52 , 22/01/1914-28/09/1920 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 15 février 1928 au 22 avril 1930

84TER/Q/27 , 15/02/1928-22/04/1930 , Bernay  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 28 août 1922 au 30 septembre 1925

460BIS/Q/17 , 28/08/1922-30/09/1925 , Pont-de-l'Arche  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 octobre 1877 au 15 mars 1880

450TER/Q/4 , 22/10/1877-15/03/1880 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 30 octobre 1930 au 18 avril 1933

551TER/Q/10 , 30/10/1930-18/04/1933 , Thiberville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 mai 1887 au 10 avril 1890

450BIS/Q/37 , 18/05/1887-10/04/1890 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 12 mai 1927 au 21 juillet 1930

86BIS/Q/23 , 12/05/1927-21/07/1930 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Baux sous seing privé

2226 W 1 - 2226 W 3 , 17/03/1941-31/12/1955 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure