Toutes les ressources Baux sous seing privé 765 résultats (8ms)

Du 28 avril 1874 au 12 mai 1877

357BIS/Q/2 , 28/04/1874-12/05/1877 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er mars 1899 au 10 mai 1901

187BIS/Q/9 , 01/03/1899-10/05/1901 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 26 décembre 1917 au 12 mars 1920

144BIS/Q/17 , 26/12/1917-12/03/1920 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 janvier 1894 au 22 juin 1895

612BIS/Q/11 , 09/01/1894-22/06/1895 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 17 novembre 1920 au 20 janvier 1923

84TER/Q/24 , 17/11/1920-20/01/1923 , Bernay  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 juillet 1890 au 22 novembre 1892

623Q/4 , 29/07/1890-22/11/1892 , Quillebeuf-sur-Seine  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 mars 1894 au 27 novembre 1896

196BIS/Q/8 , 02/03/1894-27/11/1896 , Cormeilles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 30 octobre 1930 au 18 avril 1933

551TER/Q/10 , 30/10/1930-18/04/1933 , Thiberville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 juillet 1898 au 21 janvier 1901

525Q/10 , 13/07/1898-21/01/1901 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 janvier 1906 au 14 novembre 1907

38QUATER/Q/10 , 13/01/1906-14/11/1907 , Les Andelys  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 7 septembre 1919 au 6 octobre 1921

450TER/Q/31 , 07/09/1919-06/10/1921 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 26 décembre 1934 au 7 février 1938

471BIS/Q/28 , 26/12/1934-07/02/1938 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 mai 1910 au 25 novembre 1912

612BIS/Q/21 , 19/05/1910-25/11/1912 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé