Toutes les ressources Déclarations de mutations par décès 69 résultats (31ms)

Du 16 juin 1890 au 16 novembre 1891

451Q/60 , 16/06/1890-16/11/1891 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 janvier 1883 au 23 juillet 1884

451Q/55 , 13/01/1883-23/07/1884 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mars 1809 au 24 septembre 1810

451Q/9 , 20/03/1809-24/09/1810 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 décembre 1862 au 18 avril 1863

451Q/38 , 27/12/1862-18/04/1863 , Pont-Audemer  
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Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mai 1845 au 8 mars 1846

451Q/26 , 20/05/1845-08/03/1846 , Pont-Audemer  
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Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 novembre 1832 au 21 novembre 1834

451Q/19 , 08/11/1832-21/11/1834 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 novembre 1888 au 16 juin 1890

451Q/59 , 02/11/1888-16/06/1890 , Pont-Audemer  
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Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 janvier 1899 au 19 juillet 1899

451Q/69 , 21/01/1899-19/07/1899 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 juin 1813 au 15 octobre 1816

451Q/11 , 22/06/1813-15/10/1816 , Pont-Audemer  
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Du 19 juin 1840 au 24 juillet 1842

451Q/23 , 19/06/1840-24/07/1842 , Pont-Audemer  
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Du 16 novembre 1807 au 20 mars 1809

451Q/8 , 16/11/1807-20/03/1809 , Pont-Audemer  
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Du 9 mars 1846 au 6 avril 1847

451Q/27 , 09/03/1846-06/04/1847 , Pont-Audemer  
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Du 3 septembre 1881 au 13 janvier 1883

451Q/54 , 03/09/1881-13/01/1883 , Pont-Audemer  
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Du 29 août 1887 au 2 novembre 1888

451Q/58 , 29/08/1887-02/11/1888 , Pont-Audemer  
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