Toutes les ressources Mutations par décès 61 résultats (7ms)

Du 11 septembre 1895 au 25 juin 1896

137Q/79 , 11/09/1895-25/06/1896 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 octobre 1817 au 20 août 1821

137Q/12 , 17/10/1817-20/08/1821 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1894 au 21 janvier 1895

137Q/77 , 09/04/1894-21/01/1895 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 avril 1897 au 31 juillet 1898

137Q/81 , 06/04/1897-31/07/1898 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juin 1884 au 31 décembre 1885

137Q/71 , 09/06/1884-31/12/1885 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 août 1804 au 8 mai 1806

137Q/6 , 27/08/1804-08/05/1806 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 avril 1790 au 8 juillet 1795

137Q/1 , 26/04/1790-08/07/1795 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er août 1898 au 4 février 1899

137Q/82 , 01/08/1898-04/02/1899 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 avril 1824 au 17 avril 1826

97Q/10 , 20/04/1824-17/04/1826 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 décembre 1877 au 22 août 1879

137Q/67 , 06/12/1877-22/08/1879 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 avril 1826 au 22 octobre 1827

97Q/11 , 17/04/1826-22/10/1827 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 mai 1872 au 29 juin 1874

137Q/64 , 16/05/1872-29/06/1874 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès