Toutes les ressources Mutations par décès 61 résultats (8ms)

Du 8 juin 1831 au 3 décembre 1832

97Q/14 , 08/06/1831-03/12/1832 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er juillet 1809 au 9 avril 1811

97Q/2 , 01/07/1809-09/04/1811 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 septembre 1863 au 12 mai 1865

137Q/59 , 05/09/1863-12/05/1865 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 février 1849 au 27 juin 1850

137Q/51 , 21/02/1849-27/06/1850 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 août 1815 au 4 août 1817

97Q/5 , 07/08/1815-04/08/1817 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 12 mai 1865 au 27 février 1867

137Q/60 , 12/05/1865-27/02/1867 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813

97Q/3 , 09/04/1811-18/06/1813 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 août 1817 au 12 avril 1819

97Q/6 , 04/08/1817-12/04/1819 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 juin 1850 au 8 septembre 1852

137Q/52 , 28/06/1850-08/09/1852 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès