Toutes les ressources Mutations par décès 61 résultats (11ms)

Du 22 août 1879 au 12 février 1881

137Q/68 , 22/08/1879-12/02/1881 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juillet 1795 au 24 mars 1797

137Q/2 , 09/07/1795-24/03/1797 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 septembre 1893 au 8 avril 1894

137Q/76 , 08/09/1893-08/04/1894 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 mars 1860 au 29 novembre 1861

137Q/57 , 22/03/1860-29/11/1861 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 juin 1874 au 26 janvier 1876

137Q/65 , 29/06/1874-26/01/1876 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 février 1899 au 18 août 1899

137Q/83 , 04/02/1899-18/08/1899 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 octobre 1800 au 9 janvier 1803

137Q/4 , 23/10/1800-09/01/1803 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 février 1856 au 30 mars 1858

137Q/55 , 14/02/1856-30/03/1858 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 octobre 1810 au 24 mai 1814

137Q/10 , 13/10/1810-24/05/1814 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juin 1813 au 6 août 1815

97Q/4 , 19/06/1813-06/08/1815 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er avril 1858 au 22 mars 1860

137Q/56 , 01/04/1858-22/03/1860 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès