Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Armentières-sur-Avre. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Armentières _ Canton de Verneuil - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 25 Octobre 1835, sous l'administration de M. A. Passy, Préfet _ M. Guilbout, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1302/1
Date :
25 octobre 1835
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.
Armentières-sur-Avre. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Armentières _ Canton de Verneuil - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 25 Octobre 1835, sous l'administration de M. A. Passy, Préfet _ M. Guilbout, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.
Armentières-sur-Avre. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Armentières _ Canton de Verneuil - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 25 Octobre 1835, sous l'administration de M. A. Passy, Préfet _ M. Guilbout, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1302/1
Date :
25 octobre 1835
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.
Armentières-sur-Avre. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Armentières _ Canton de Verneuil - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 25 Octobre 1835, sous l'administration de M. A. Passy, Préfet _ M. Guilbout, Maire _ et sous la Direction de M. Marel, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.
