Toutes les ressources Bézu-Saint-Eloi 10 résultats (12ms)
1 M 106
,
an VIII-1933
,
Barquet ; Bézu-Saint-Eloi
Contexte :
Barquet à Bézu-Saint-Eloi
1 M 106
,
an VIII-1933
,
Barquet ; Bézu-Saint-Eloi
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 23
,
Bézu-Saint-Eloi
Publication, mise à jour.
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 23
,
Bézu-Saint-Eloi
Publication, mise à jour.
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 118
,
Bézu-Saint-Eloi
Enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation.
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 117
,
Bézu-Saint-Eloi
Consultation du conseil municipal, consultation des services, publication.
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 118
,
Bézu-Saint-Eloi
Enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation.
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 117
,
Bézu-Saint-Eloi
Consultation du conseil municipal, consultation des services, publication.
Aveux rendus par la fabrique à François-Henri de Montmorency, duc de Luxembourg (1665-1686), à Charlotte de Biencourt (1682), à Louis-Guillaume Jubert de Bouville (1722-1733), à André-François-Gabriel Jubert de Bouville (1764), à Alexandre d'Orléans, marquis de Rothelin (1761), et à Charlotte-Alexandrine Sublet d'Heudicourt (1774), pour des terres relevant de la baronnie de Dangu et des seigneuries de Neautfles, du Moulin-Basselin, de Chauvicourt et de Saint-Eloi-de-Bezu ; – déclaration des rentes aumônées à la fabrique ou constituées à son profit de 1640 à 1673, produite au greffe des gens de main-morte.
G924
,
1665-1774
,
Bézu-Saint-Eloi ; Chauvicourt ; Moulin-Basselin (Le), fief ; Neaufles ; Neaufles (Paroisse Saint-Martin) ; Neaufles (Paroisse Saint-Pierre)
Contexte :
Aveux rendus par la fabrique à François-Henri de Montmorency, duc de Luxembourg (1665-1686), à Charlotte de Biencourt (1682), à Louis-Guillaume Jubert de Bouville (1722-1733), à André-François-Gabriel Jubert de Bouville (1764), à Alexandre d'Orléans, marquis de Rothelin (1761), et à Charlotte-Alexandrine Sublet d'Heudicourt (1774), pour des terres relevant de la baronnie de Dangu et des seigneuries de Neautfles, du Moulin-Basselin, de Chauvicourt et de Saint-Eloi-de-Bezu ; – déclaration des rentes aumônées à la fabrique ou constituées à son profit de 1640 à 1673, produite au greffe des gens de main-morte.
G924
,
1665-1774
,
Bézu-Saint-Eloi ; Chauvicourt ; Moulin-Basselin (Le), fief ; Neaufles ; Neaufles (Paroisse Saint-Martin) ; Neaufles (Paroisse Saint-Pierre)
Contexte :
Fin des résultats