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Confrérie du Saint-Sacrement.

G1565 , 1728-1735 , Bec-Thomas (Le)  

Vente à la confrérie, par Charles Marsollet, de 30 perches de terre sises paroisse du Bec-Thomas, triège de la Croix-de-Pierre, pour le prix de 60 livres (1728) ; – constitution au profit de la confrérie, par Romain Beaufils, d'une rente de 4 livres 10 sous, au capital de 90 livres (1735).

Contexte :
Confréries > Bec-Thomas (Le)

Confrérie du Saint-Sacrement.

G1565 , 1728-1735 , Bec-Thomas (Le)  

Vente à la confrérie, par Charles Marsollet, de 30 perches de terre sises paroisse du Bec-Thomas, triège de la Croix-de-Pierre, pour le prix de 60 livres (1728) ; – constitution au profit de la confrérie, par Romain Beaufils, d'une rente de 4 livres 10 sous, au capital de 90 livres (1735).

Contexte :
Confréries > Bec-Thomas (Le)

Vols commis au Bec-Thomas

14 B 677 , 1784-1788 , Bec-Thomas (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

Vols commis au Bec-Thomas

14 B 677 , 1784-1788 , Bec-Thomas (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

« Plan du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyen, chanoines, chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie, seigneurs en partie de Fouqueville, Mandeville, La Harengère, Cretot et autres lieux ». – Ce plan, qui mesure lm98 de longueur sur lm03 de hauteur, « comprend en général tous les héritages de la paroisse de Mandeville, les parties en blanc, non divisées, où les articles ne sont point portés, relevant tant du duché d'Elbeuf, du marquisat du Bec-Thomas que du fief de La Harengère ; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne rose ».

G4 , XVIIIe siècle , Bec-Thomas (Le) ; Crestot ; Elbeuf ; Fouqueville ; Harengère (La) ; Mandeville  
Contexte :
Chapitre métropolitain de Rouen > Fief de Mandeville

« Plan du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyen, chanoines, chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie, seigneurs en partie de Fouqueville, Mandeville, La Harengère, Cretot et autres lieux ». – Ce plan, qui mesure lm98 de longueur sur lm03 de hauteur, « comprend en général tous les héritages de la paroisse de Mandeville, les parties en blanc, non divisées, où les articles ne sont point portés, relevant tant du duché d'Elbeuf, du marquisat du Bec-Thomas que du fief de La Harengère ; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne rose ».

G4 , XVIIIe siècle , Bec-Thomas (Le) ; Crestot ; Elbeuf ; Fouqueville ; Harengère (La) ; Mandeville  
Contexte :
Chapitre métropolitain de Rouen > Fief de Mandeville

1756-1759

14 B 651 , 1756-1759 , Bec-Thomas (Le) ; Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : violences à Bec-Thomas (1756-1759) et à Sainte-Colombe (1757-1758) - brigandage et lettres anonymes dans toute l'étendue du bailliage (1758-1759) - vol dans l'église de Fouqueville (document portant le cachet du bailliage) (1759).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Jugements interlocutoires prononcés par le bailli vicomtal de la haute justice du marquisat de la Londe, sénéchal de la seigneurie de Tourville, dans l'instance pendante entre la fabrique et le receveur de ladite seigneurie au sujet de la perception du droit de treizième sur des terres de la paroisse. La fabrique prétendait « que mal ladite esglize est inquiettée par le procureur et recepveur de ladite seigneurie en la perception du treiziesme, d'autant que c'est faire une nouvelleté en la pocession de plus de trois cens ans que ladicte esglize à droit de rente sur lesdictes terres, et non seullement droit de rente pure, mais seigneuriale, que icelles terres ne rellèvent en aucune façon de la seigneurie temporelle dudit Tourville, ains apartiennent de pur droit à l'esglize de Saint-Audouen de Tourville par les termes mesmes de l'eschange faicte entre les sieurs commandeur et relligieux de la chevallerye du Temple demeurant à Saint-Estienne de Renneville, d'une part, et Jean de Tournebue seigneur du Béthomas, et Isabelle de Beaumont, sa femme, d'autre part ».

G1363 , 1646-1647 , Bec-Thomas (Le) ; Londe (La) ; Renneville (Saint-Etienne de, Commanderie) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Tourville-la-Campagne

1756-1759

14 B 651 , 1756-1759 , Bec-Thomas (Le) ; Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : violences à Bec-Thomas (1756-1759) et à Sainte-Colombe (1757-1758) - brigandage et lettres anonymes dans toute l'étendue du bailliage (1758-1759) - vol dans l'église de Fouqueville (document portant le cachet du bailliage) (1759).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Jugements interlocutoires prononcés par le bailli vicomtal de la haute justice du marquisat de la Londe, sénéchal de la seigneurie de Tourville, dans l'instance pendante entre la fabrique et le receveur de ladite seigneurie au sujet de la perception du droit de treizième sur des terres de la paroisse. La fabrique prétendait « que mal ladite esglize est inquiettée par le procureur et recepveur de ladite seigneurie en la perception du treiziesme, d'autant que c'est faire une nouvelleté en la pocession de plus de trois cens ans que ladicte esglize à droit de rente sur lesdictes terres, et non seullement droit de rente pure, mais seigneuriale, que icelles terres ne rellèvent en aucune façon de la seigneurie temporelle dudit Tourville, ains apartiennent de pur droit à l'esglize de Saint-Audouen de Tourville par les termes mesmes de l'eschange faicte entre les sieurs commandeur et relligieux de la chevallerye du Temple demeurant à Saint-Estienne de Renneville, d'une part, et Jean de Tournebue seigneur du Béthomas, et Isabelle de Beaumont, sa femme, d'autre part ».

G1363 , 1646-1647 , Bec-Thomas (Le) ; Londe (La) ; Renneville (Saint-Etienne de, Commanderie) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Tourville-la-Campagne

Aveux rendus par la fabrique à Jean de Sabrevois (1601), à Charles de Beaulieu (1652), barons du Bec-Thomas, à Anne de Nollent, dame de la Harengère (1671), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, « seigneur haut justicier de la rivière de Seine, depuis l'ombre du Pont-de-l'Arche jusqu'aux graviers d'Orival » (1718), au chapitre cathédral de Rouen (1743 et 1774), à Charles-François de Campion, seigneur de Limare (1761), à Marc-Antoine de Languedoc, marquis du Bec-Thomas (1768), à Nicolas-Vincent Laurent, curé de Cleuville, et à Pierre du Londel, héritiers de Thomas de Boissel, seigneur de la Harengère (1771), pour des terres relevant des seigneuries du Bec-Thomas, de la Harengère et du fief de Mandeville, membre dépendant du duché d'Elbeuf.

G732 , 1601-1774 , Bec-Thomas (Le) ; Bec-Thomas (Le) ; Claville ; Elbeuf ; Harengère (La) ; Harengère (La) ; Limare ; Mandeville ; Orival ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Harengère (La)

Aveux rendus par la fabrique à Jean de Sabrevois (1601), à Charles de Beaulieu (1652), barons du Bec-Thomas, à Anne de Nollent, dame de la Harengère (1671), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, « seigneur haut justicier de la rivière de Seine, depuis l'ombre du Pont-de-l'Arche jusqu'aux graviers d'Orival » (1718), au chapitre cathédral de Rouen (1743 et 1774), à Charles-François de Campion, seigneur de Limare (1761), à Marc-Antoine de Languedoc, marquis du Bec-Thomas (1768), à Nicolas-Vincent Laurent, curé de Cleuville, et à Pierre du Londel, héritiers de Thomas de Boissel, seigneur de la Harengère (1771), pour des terres relevant des seigneuries du Bec-Thomas, de la Harengère et du fief de Mandeville, membre dépendant du duché d'Elbeuf.

G732 , 1601-1774 , Bec-Thomas (Le) ; Bec-Thomas (Le) ; Claville ; Elbeuf ; Harengère (La) ; Harengère (La) ; Limare ; Mandeville ; Orival ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Harengère (La)

Aveu rendu par la fabrique à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, marquis de Becthomas, président à mortier au parlement de Normandie, pour le terrain de l'église et du cimetière et-pour des terres sises à Saint-Germain-de-Pasquier, relevant du marquisat de Becthomas (1768) ; – remise à la fabrique par Nicolas Beaucousin, chantre et chanoine de La Saussaye, et curé de Saint-Pierre-des-Cercueils, d'une somme de 50 livres, léguée par Vincent Lefevre, ancien chantre et chanoine de La Saussaye (1652) ; – baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Saint-Germain-de-Pasquier, trièges du Gros-Saule et du Sault-du-Moulin.

G1191 , 1652-1771 , Bec-Thomas (Le) ; Gros-Saule (Le), triège à Saint-Germain-de-Pasquier ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-des-Cerceuils ; Sault (Le Moulin du), triège à Saint-Germain-de-Pasquier ; Saussaye (Chapitre collégial)  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Germain-de-Pasquier