Toutes les ressources Bec-Thomas (Le) — (marquis du) 2 résultats (4ms)

1776-1779

8 B 131 , 1776-1779 , Bec-Thomas (Le) — (marquis du) ; Conches ; Conches — Bailliage ; Louversey  

En particulier : contre Jean-Baptiste Hardy, docteur en médecine à Conches, pour rapt de séduction sur la fille de Pierre-Alexandre Le Vaillant de La Bossière (de Louversey) (1776) - contre le chevalier Campion de Montpoignant, sur plainte d'un garde du marquis de Becthomas pour voies de fait (1777-1779).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1776-1779

8 B 131 , 1776-1779 , Bec-Thomas (Le) — (marquis du) ; Conches ; Conches — Bailliage ; Louversey  

En particulier : contre Jean-Baptiste Hardy, docteur en médecine à Conches, pour rapt de séduction sur la fille de Pierre-Alexandre Le Vaillant de La Bossière (de Louversey) (1776) - contre le chevalier Campion de Montpoignant, sur plainte d'un garde du marquis de Becthomas pour voies de fait (1777-1779).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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