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Le Chesne

6 B 151 , 1787-1789 , Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Le Chesne

6 B 151 , 1787-1789 , Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

État des frais dûs par les habitants de ces paroisses dans leur procès contre le duc de Bouillon s.d. (1789)

6 B 155 , 1789 , Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage ; Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage ; Vieille-Lyre — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

État des frais dûs par les habitants de ces paroisses dans leur procès contre le duc de Bouillon s.d. (1789)

6 B 155 , 1789 , Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage ; Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage ; Vieille-Lyre — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
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