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Décret des terres, forges et fourneaux des Vaugouins, de la seigneurie de la Gaignerie et d'autres biens sur Gilles, Nicolas et René Allard, principalement à la requête de Charles de Mésange, sieur des Essarts

8 B 98 , 1647-1702 , Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Dossiers de saisie contenant surtout : opposions, adjudicaons, distributions de deniers, comptes

Décret des terres, forges et fourneaux des Vaugouins, de la seigneurie de la Gaignerie et d'autres biens sur Gilles, Nicolas et René Allard, principalement à la requête de Charles de Mésange, sieur des Essarts

8 B 98 , 1647-1702 , Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Dossiers de saisie contenant surtout : opposions, adjudicaons, distributions de deniers, comptes

1725-1730

8 B 88 , 1725-1730 , Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge  

En particulier : familles Bardel, Gallier, Duval (1725-1727) - Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan et de Dame-Marie et Louis-René Gervais, maître de la grosse forge des Vaugouins (1726) - les familles Coispel, Fleury (1728-1729), Lesage, Henry (1728-1730).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

1725-1730

8 B 88 , 1725-1730 , Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge  

En particulier : familles Bardel, Gallier, Duval (1725-1727) - Nicolas de La Houssaye, seigneur de Montéan et de Dame-Marie et Louis-René Gervais, maître de la grosse forge des Vaugouins (1726) - les familles Coispel, Fleury (1728-1729), Lesage, Henry (1728-1730).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

1752-1759

8 B 129 , 1752-1759 , Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée  

En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1752-1759

8 B 129 , 1752-1759 , Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée  

En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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