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Conseil municipal (1D)

193EDT/1 , 1791-an II , Cuverville  

Registre de la municipalité, délibérations

Contexte :
Commune de Cuverville > Administration générale (D)

Conseil municipal (1D)

193EDT/1 , 1791-an II , Cuverville  

Registre de la municipalité, délibérations

Contexte :
Commune de Cuverville > Administration générale (D)

Bail passé par Nicolas des Prés, prêtre, À Marin Jouenne, de Cuverville, d'une acre de terre située À Cuverville, pour le prix annuel de 13 livres 10 sous (1665) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique à Jacques Colo, marchand, pour le prix de 13 livres (1768) ; – plan des deux pièces de terre appartenant à la fabrique d'Andely, situées à Cuverville, avec leurs bornages (XVIIIe siècle).

G327 , 1665-1768 , Cuverville  
Contexte :
Églises paroissiales > Andely > Notre-Dame d'Andely

Cuverville.

H1246 , 1533-1719 , Cuverville ; Fontaine-Guérard (abbaye de)  

Titres d'une rente de 35 sous tournois acquise par l'abbaye de Jean Bazire en 1533, en même temps que plusieurs autres parties de rentes, et assignée sur les biens de Pierre d'Ailly.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Cuverville.

H1246 , 1533-1719 , Cuverville ; Fontaine-Guérard (abbaye de)  

Titres d'une rente de 35 sous tournois acquise par l'abbaye de Jean Bazire en 1533, en même temps que plusieurs autres parties de rentes, et assignée sur les biens de Pierre d'Ailly.

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)

Bail passé par Nicolas des Prés, prêtre, À Marin Jouenne, de Cuverville, d'une acre de terre située À Cuverville, pour le prix annuel de 13 livres 10 sous (1665) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique à Jacques Colo, marchand, pour le prix de 13 livres (1768) ; – plan des deux pièces de terre appartenant à la fabrique d'Andely, situées à Cuverville, avec leurs bornages (XVIIIe siècle).

G327 , 1665-1768 , Cuverville  
Contexte :
Églises paroissiales > Andely > Notre-Dame d'Andely

Cuverville.

H1018 , 1221 , Cuverville ; Sausseuse (Prieuré de)  

Donation au prieuré par Guillaume, seigneur de Roncherolles, d'une rente de 4 sous tournois assignée sur la masure d'Osbert le Cauchois à Cuverville, en échange de deux acres de terre que Roger, père du donateur, avait léguées au prieuré.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

Cuverville.

H1018 , 1221 , Cuverville ; Sausseuse (Prieuré de)  

Donation au prieuré par Guillaume, seigneur de Roncherolles, d'une rente de 4 sous tournois assignée sur la masure d'Osbert le Cauchois à Cuverville, en échange de deux acres de terre que Roger, père du donateur, avait léguées au prieuré.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

Chapelle de Saint-Hubert-de-Roncherolles, paroisse de Cuverville.

G1517 , 1507-1790 , Cailly (Chapelle les-Hubert-de-Roncherolles, au manoir du Plessis) ; Cuverville ; Pont-Saint-Pierre (Fontaine-Guérard, abbaye)  

Sentence arbitrale prononcée par Gérard Des Rondes et Jean Godefroy, conseillers en cour laie, entre l'abbaye de Fontaine-Guérard, d'une part, et Philippe Le Boutillier, chanoine d'Écouis et chapelain de la chapelle Saint-Laurent, située près la maison de Roncherolles, paroisse de Cuverville, d'autre part, au sujet de la possession de deux acres de terre à Cuverville, au lieu dit la Côte-de-Saint-Laurent : « à toujours mais héréditalement sera et demeurera lesdites deux acres de terres dessus déclarez audit chapelain et à ses successeurs chapelains d'icelle chapelle de Saint-Laurent, parce que luy et ses successeurs chapelains seront tenus et sujets à faire rendre et payer par exécution par chaqu'un an, au terme de Saint-Michel, aux susdites religieuses, abesse et couvent dudit lieu de Fontaine-Guérard et à leurs successeurs sept sols six deniers tournois de rente » (1507) ; – quittances de ladite rente, délivrées aux chapelains par les procureurs de l'abbaye de Fontaine-Guérard et par les abbesses Marie-Madeleine de Beaunay du Tôt (1733), de Châteaumorand (1766, 1771), et de Radepont (1778, 1790) ; – cession par René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chancelier de France, à Louis Mutel, « prieur de la chapelle de Saint-Hubert du château de Roncherolles à laquelle est réunie celle de Saint-Laurent » et à ses successeurs, d'une rente annuelle de 56 livres à prendre sur celle de 5, 000 livres constituée en 1780 par le Clergé de France au profit dudit chancelier : « ce transport est fait pour demeurer quitte par mondit seigneur le Chancelier envers ledit sieur Mutel, de la somme de 1,120 livres de principal, à quoi ont été estimés les matériaux de laditte chapelle de Saint-Laurent par procès-verbal du 16 décembre 1783 (1784).

Contexte :
Chapelles

Procédures diverses

2 B 66 , 1787-1789 , Andelys (Les) — Baillage ; Cuverville  

En particulier : infanticide à Cuverville avec lettre de rémission (1787) - violences contre des préposés à la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries (1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

Chapelle de Notre-Dame-de-Tournebus, paroisse d'Aubevoye.

G1515 , 1373-XVIIIe siècle , Cailly (Chapelle les-Hubert-de-Roncherolles, au manoir du Plessis) ; Cuverville ; Heuqueville ; Houville ; Pont-Saint-Pierre ; Saint-Pierre (Pont)  

Copie du titre de dotation par Louis de Roncherolles, baron de Heuqueville et de Pont-Saint-Pierre, « d'une chapelle jà érigée, construite et édifiée en pleine terre en son manoir et corps de la grande maison dudit lieu de Roncherolles » (1507. Le fondateur assigne, comme dotation de ladite chapelle, vingt livres tournois de rente annuelle et perpétuelle sur 72 acres de terre situées sur la paroisse de Houville) ; – copies des titres de propriété de ladite rente de 20 livres depuis 1372 ; –« état des personnes qui doivent payer la rente foncière de 20 livres par chacun an à la chapelle de Saint-Hubert-de-Roncherolles à raison de 25 sols par acre (XVIIIe siècle).

Contexte :
Chapelles

Chapelle de Saint-Hubert-de-Roncherolles, paroisse de Cuverville.

G1517 , 1507-1790 , Cailly (Chapelle les-Hubert-de-Roncherolles, au manoir du Plessis) ; Cuverville ; Pont-Saint-Pierre (Fontaine-Guérard, abbaye)  

Sentence arbitrale prononcée par Gérard Des Rondes et Jean Godefroy, conseillers en cour laie, entre l'abbaye de Fontaine-Guérard, d'une part, et Philippe Le Boutillier, chanoine d'Écouis et chapelain de la chapelle Saint-Laurent, située près la maison de Roncherolles, paroisse de Cuverville, d'autre part, au sujet de la possession de deux acres de terre à Cuverville, au lieu dit la Côte-de-Saint-Laurent : « à toujours mais héréditalement sera et demeurera lesdites deux acres de terres dessus déclarez audit chapelain et à ses successeurs chapelains d'icelle chapelle de Saint-Laurent, parce que luy et ses successeurs chapelains seront tenus et sujets à faire rendre et payer par exécution par chaqu'un an, au terme de Saint-Michel, aux susdites religieuses, abesse et couvent dudit lieu de Fontaine-Guérard et à leurs successeurs sept sols six deniers tournois de rente » (1507) ; – quittances de ladite rente, délivrées aux chapelains par les procureurs de l'abbaye de Fontaine-Guérard et par les abbesses Marie-Madeleine de Beaunay du Tôt (1733), de Châteaumorand (1766, 1771), et de Radepont (1778, 1790) ; – cession par René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chancelier de France, à Louis Mutel, « prieur de la chapelle de Saint-Hubert du château de Roncherolles à laquelle est réunie celle de Saint-Laurent » et à ses successeurs, d'une rente annuelle de 56 livres à prendre sur celle de 5, 000 livres constituée en 1780 par le Clergé de France au profit dudit chancelier : « ce transport est fait pour demeurer quitte par mondit seigneur le Chancelier envers ledit sieur Mutel, de la somme de 1,120 livres de principal, à quoi ont été estimés les matériaux de laditte chapelle de Saint-Laurent par procès-verbal du 16 décembre 1783 (1784).

Contexte :
Chapelles

Chapelle de Notre-Dame-de-Tournebus, paroisse d'Aubevoye.

G1515 , 1373-XVIIIe siècle , Cailly (Chapelle les-Hubert-de-Roncherolles, au manoir du Plessis) ; Cuverville ; Heuqueville ; Houville ; Pont-Saint-Pierre ; Saint-Pierre (Pont)  

Copie du titre de dotation par Louis de Roncherolles, baron de Heuqueville et de Pont-Saint-Pierre, « d'une chapelle jà érigée, construite et édifiée en pleine terre en son manoir et corps de la grande maison dudit lieu de Roncherolles » (1507. Le fondateur assigne, comme dotation de ladite chapelle, vingt livres tournois de rente annuelle et perpétuelle sur 72 acres de terre situées sur la paroisse de Houville) ; – copies des titres de propriété de ladite rente de 20 livres depuis 1372 ; –« état des personnes qui doivent payer la rente foncière de 20 livres par chacun an à la chapelle de Saint-Hubert-de-Roncherolles à raison de 25 sols par acre (XVIIIe siècle).

Contexte :
Chapelles

Procédures diverses

2 B 66 , 1787-1789 , Andelys (Les) — Baillage ; Cuverville  

En particulier : infanticide à Cuverville avec lettre de rémission (1787) - violences contre des préposés à la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries (1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

Bail passé par la fabrique à Louis Gautier, de Cuverville, « de 4 acres de terre labourable en cinq pièces, situées à Cuverville, pour le prix annuel de 79 livres 17 sols 6 deniers » (1744) ; – déclaration donnée par la fabrique à « très puissant seigneur Monseigneur René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chevalier, chancelier de France, seigneur du marquisat de Roncherolles, Le Thuit, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-Andé et autres lieux » pour les cinq pièces de terre mentionnées ci-dessus, relevant du marquisat de Roncherolles (1780).

G334 , 1744-1780 , Connelles ; Cuverville ; Herqueville ; Mesnil-d'Andé (Le) ; Roncherolles ; Thuit (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Andely > Saint-Sauveur du Petit-Andely