13 B 544
,
1751-1753
,
Epreville-en-Roumois ; Flancourt-Catelon, Catelon — Flancourt ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : arbres coupés à Epreville-en-Roumois et à Flancourt (1751-1752) - contre Gabriel Hamon, perruquier de Lisieux, pour concussion (1752- 1753).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
H831
,
1735-1754
,
Bourg-Achard (Prieuré de Saint-Lô de) ; Epreville-en-Roumois ; Quesnoy (le fief du)
Échange de deux vergées de terre, sises à Flancourt, entre les religieux de Bourg-Achard et M. du Bosc-Regnoult, seigneur du Quesnoy (1735) ; bail à fieffe de deux pièces de terre, situées l'une à Flancourt et l'autre à Bourg-Achard, passé par les religieux à Claude Vittecoq, laboureur à Épréville-en-Roumois, moyennant une rente annuelle de 12 livres 10 sous (1754).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Bourg-Achard
H831
,
1735-1754
,
Bourg-Achard (Prieuré de Saint-Lô de) ; Epreville-en-Roumois ; Quesnoy (le fief du)
Échange de deux vergées de terre, sises à Flancourt, entre les religieux de Bourg-Achard et M. du Bosc-Regnoult, seigneur du Quesnoy (1735) ; bail à fieffe de deux pièces de terre, situées l'une à Flancourt et l'autre à Bourg-Achard, passé par les religieux à Claude Vittecoq, laboureur à Épréville-en-Roumois, moyennant une rente annuelle de 12 livres 10 sous (1754).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Bourg-Achard
13 B 544
,
1751-1753
,
Epreville-en-Roumois ; Flancourt-Catelon, Catelon — Flancourt ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : arbres coupés à Epreville-en-Roumois et à Flancourt (1751-1752) - contre Gabriel Hamon, perruquier de Lisieux, pour concussion (1752- 1753).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 616
,
1627-1672
,
Ecaquelon ; Epreville-en-Roumois ; Illeville-sur-Montfort ; Pont-Audemer ; Theillement (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Documents rattachés au fonds > Papiers Cauchie et Lemonnier
13 B 616
,
1627-1672
,
Ecaquelon ; Epreville-en-Roumois ; Illeville-sur-Montfort ; Pont-Audemer ; Theillement (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Documents rattachés au fonds > Papiers Cauchie et Lemonnier