1 B 202
,
octobre 1746-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : noms de chanoines d'Évreux décédés.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage
1 B 202
,
octobre 1746-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : noms de chanoines d'Évreux décédés.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements, dictums > Minutes de sentences, dictums, assises du présidial ordinaire ou appeaux, assises ordinaires ou mercuriales du bailliage
1 B 683
,
1594-1631
,
Bérengeville-la-Campagne ; Evreux — Chanoine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 683
,
1594-1631
,
Bérengeville-la-Campagne ; Evreux — Chanoine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 380
,
1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : diffamation de Pierre-Robert Lucas, chanoine de la cathédrale d'Evreux, par Toussaint Duprey, chirurgien (1747) - charivari à Angerville-la-Campagne (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 368
,
1702-1704
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 688
,
1618-1634
,
Evreux — Chanoine ; Evreux — Saint-Léger ; Irreville ; Vacherie-sur-Hondouville (La)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 682
,
1524-1646
,
Evreux — Chanoine ; Louviers
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 380
,
1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : diffamation de Pierre-Robert Lucas, chanoine de la cathédrale d'Evreux, par Toussaint Duprey, chirurgien (1747) - charivari à Angerville-la-Campagne (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 368
,
1702-1704
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine
En particulier : violences entre Alexandre de Loubert, sieur de La Foltière et Louis Le Vacher (1702-1705) - violences contre François Jacques Le Cort, sieur des Tourailles (1702-1703) - contre Jean-Baptiste Pressac, chanoine d'Evreux (1703) - contient aussi le procès-verbal de visites des prisons (10 mai 1704).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 688
,
1618-1634
,
Evreux — Chanoine ; Evreux — Saint-Léger ; Irreville ; Vacherie-sur-Hondouville (La)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 682
,
1524-1646
,
Evreux — Chanoine ; Louviers
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 690
,
1655-1682
,
Chanteloup — (sr de) ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Evreux — Chanoine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 686
,
1603-1666
,
Evreux — Chanoine ; Garencières — Seigneurie ; Grossœuvre — Seigneurie ; Irreville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
1 B 686
,
1603-1666
,
Evreux — Chanoine ; Garencières — Seigneurie ; Grossœuvre — Seigneurie ; Irreville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Documents rattachés au fonds : papiers Duprey