1 B 674
,
1775
,
Evreux — Maisons ; Evreux — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Saisies, successions, tutelles
1 B 674
,
1775
,
Evreux — Maisons ; Evreux — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Saisies, successions, tutelles
1 B 675
,
1773-1786
,
Evreux — Maisons ; Evreux — Vicomté ; Gravigny ; Normanville — Caer
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Saisies, successions, tutelles
1 B 675
,
1773-1786
,
Evreux — Maisons ; Evreux — Vicomté ; Gravigny ; Normanville — Caer
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Saisies, successions, tutelles
1 B 681
,
Evreux — Auberge le Grand Cerf ; Evreux — Auberge le Grand Dauphin ; Evreux — Cabaret ; Evreux — Fossé ; Evreux — Maisons ; Evreux — Providence ; Evreux — Rue de la Prison ; Evreux — Rue de la Prison — des Ursulines ; Evreux — Rue de la Prison — du Moulin du château ; Evreux — Rue de la Prison — Grande ; Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte ; Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte — des Tanneurs ; Evreux — Saint-Nicolas — Presbytère ; Evreux — Ursulines ; Evreux — Vicomté ; Evreux — Voirie
En particulier : levée de plan relatif à la rue de la Prison et Grande Rue d'Evreux (1764) - presbytère de la paroisse Saint-Nicolas (1764) - maisons des Ursulines d'Evreux, rue du Moulin du Château (1780), rue des Ursulines (1784) et rue de la Prison (1785) - maison des sœurs de la Providence, paroisse Saint-Léger (1780) - ruisseaux des Tanneurs (1763, 1780) et de la Porte Peinte (1780) - fossés près du Pont-Perrin et de la Grande-Route de Rouen (1785) - auberges du Grand-Cerf (1778, 1787) et du Grand Dauphin, paroisse Saint-Gilles (1780) - cabaret près du Pont du Trou-Bailli (1785).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Pièces se rattachant aux procédures
1 B 681
,
Evreux — Auberge le Grand Cerf ; Evreux — Auberge le Grand Dauphin ; Evreux — Cabaret ; Evreux — Fossé ; Evreux — Maisons ; Evreux — Providence ; Evreux — Rue de la Prison ; Evreux — Rue de la Prison — des Ursulines ; Evreux — Rue de la Prison — du Moulin du château ; Evreux — Rue de la Prison — Grande ; Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte ; Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte — des Tanneurs ; Evreux — Saint-Nicolas — Presbytère ; Evreux — Ursulines ; Evreux — Vicomté ; Evreux — Voirie
En particulier : levée de plan relatif à la rue de la Prison et Grande Rue d'Evreux (1764) - presbytère de la paroisse Saint-Nicolas (1764) - maisons des Ursulines d'Evreux, rue du Moulin du Château (1780), rue des Ursulines (1784) et rue de la Prison (1785) - maison des sœurs de la Providence, paroisse Saint-Léger (1780) - ruisseaux des Tanneurs (1763, 1780) et de la Porte Peinte (1780) - fossés près du Pont-Perrin et de la Grande-Route de Rouen (1785) - auberges du Grand-Cerf (1778, 1787) et du Grand Dauphin, paroisse Saint-Gilles (1780) - cabaret près du Pont du Trou-Bailli (1785).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Pièces se rattachant aux procédures
1 B 217
,
1753-1792
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine ; Evreux — Le Plat d'Etain (maison) ; Evreux — Maisons ; Evreux — Régie des Aides ; Saint-Germain-des Angles — Moulin ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent
En particulier - état-civil de Claude Le Doulx. Seigneur de Melleville (1781) - vente de la terre de Morsent, appartenant à Louis de Chambray (1781-1785) - biens de Jacques-Gilles Terrier, marchand, en particulier maison du Plat d'Etain, paroisse de Saint-Pierre, rue du Grand Carrefour ou place du Marché au Cidre (1783) - régie des Aides et droits réunies à Évreux (1785) - utilisation de poids et mesures prohibés au moulin de Saint-Germain des Angles (1785) - tutelle des enfants de Louis Le Moury, seigneur de la Grivardière (1786) - succession de Jacques Le Forestier du Saptel, chanoine d'Évreux (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
1 B 217
,
1753-1792
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine ; Evreux — Le Plat d'Etain (maison) ; Evreux — Maisons ; Evreux — Régie des Aides ; Saint-Germain-des Angles — Moulin ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent
En particulier - état-civil de Claude Le Doulx. Seigneur de Melleville (1781) - vente de la terre de Morsent, appartenant à Louis de Chambray (1781-1785) - biens de Jacques-Gilles Terrier, marchand, en particulier maison du Plat d'Etain, paroisse de Saint-Pierre, rue du Grand Carrefour ou place du Marché au Cidre (1783) - régie des Aides et droits réunies à Évreux (1785) - utilisation de poids et mesures prohibés au moulin de Saint-Germain des Angles (1785) - tutelle des enfants de Louis Le Moury, seigneur de la Grivardière (1786) - succession de Jacques Le Forestier du Saptel, chanoine d'Évreux (1787).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses