Toutes les ressources Faverolles-la-Campagne (Eure, France) 111 résultats (7ms)

Faverolles-la-Campagne

76W3274-3275 , 1940-1970 , Faverolles-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Faverolles-la-Campagne

76W5920 , 1940-1970 , Faverolles-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Faverolles-la-Campagne

5O/6/304 , 1803-1947 , Faverolles-la-Campagne (Eure, France)  

Eglise (1848-1929) ; Presbytère (1842-1911) ; Cimetière (1850-1945) ; Mairie, Ecole (1907-1947) ; Fontaines,... (1803-1947) ; Assurances (1903).

Faverolles-la-Campagne

76W8947 , 1940-1970 , Faverolles-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.