Toutes les ressources Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France) 109 résultats (10ms)

Ferrière-Haut-Clocher

76W8948 , 1940-1970 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ferrière-Haut-Clocher

76W5923 , 1940-1970 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Ferrières-Haut-Clocher

5O/6/306 , 1811-1965 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  

Eglise (1811-1928) ; Presbytère (1828-1926) ; Cimetière (1836-1943) ; Maison d'école (1846-1939) ; Mairie (1940) ; Bâtiments communaux (1883-1965) ; Fontaines,... (1828-1884).

Ferrières-Haut-Clocher

5O/6/306 , 1811-1965 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  

Eglise (1811-1928) ; Presbytère (1828-1926) ; Cimetière (1836-1943) ; Maison d'école (1846-1939) ; Mairie (1940) ; Bâtiments communaux (1883-1965) ; Fontaines,... (1828-1884).

Ferrière-Haut-Clocher

76W5923 , 1940-1970 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Ferrière-Haut-Clocher

76W8948 , 1940-1970 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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1 média

Ferrières-Haut-Clocher. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Ferrières-Haut-Clocher _ Canton de Conches - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 15 Avril 1854 , sous l'administration de M. Le marquis de St Croix, Préfet _ M. Metton, Maire _ sous la Direction de M. Chauveau, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.

3PL/1063/1 , 15 avril 1854 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  
Contexte :
Ferrières-Haut-Clocher
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Ferrières-Haut-Clocher. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Ferrières-Haut-Clocher _ Canton de Conches - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 15 Avril 1854 , sous l'administration de M. Le marquis de St Croix, Préfet _ M. Metton, Maire _ sous la Direction de M. Chauveau, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure, Géomètre de 1re classe.

3PL/1063/1 , 15 avril 1854 , Ferrières-Haut-Clocher (Eure, France)  
Contexte :
Ferrières-Haut-Clocher