Toutes les ressources Flancourt-Catelon, maires, adjoints et conseillers municipaux 4 résultats (8ms)

Flancourt 1814-1876 (Catelon) 1806-1820

2 M 399 , 1806-1876 , Flancourt-Catelon, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Flancourt 1814-1876 (Catelon) 1806-1820

2 M 399 , 1806-1876 , Flancourt-Catelon, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Flancourt 1831-1935 (Catelon) 1831-1843

3 M 713 , 1831-1843 , Flancourt-Catelon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Flancourt 1831-1935 (Catelon) 1831-1843

3 M 713 , 1831-1843 , Flancourt-Catelon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Fin des résultats