Toutes les ressources Gisors — Moulin banal 6 résultats (19ms)

(1715-1718, 1606-1718)

10 B 252 , 1606-1718 , Bézu-la-Forêt — Haye (La), verrerie ; Gisors — Bailliage ; Gisors — Moulin banal  

En particulier : procédures concernant la verrerie de La Haye et Louis de Bellemanière (1715) - procédure entre Toussaint Lenormand, fermier des moulins banaux de Gisors et Eustache Aubriot, maître boulanger (1606-1715).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1700 et 1718 et pièces isolées

(1715-1718, 1606-1718)

10 B 252 , 1606-1718 , Bézu-la-Forêt — Haye (La), verrerie ; Gisors — Bailliage ; Gisors — Moulin banal  

En particulier : procédures concernant la verrerie de La Haye et Louis de Bellemanière (1715) - procédure entre Toussaint Lenormand, fermier des moulins banaux de Gisors et Eustache Aubriot, maître boulanger (1606-1715).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1700 et 1718 et pièces isolées

Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

104 B 32 , 1579-1782 , Bourg-Beaudouin — Eglise, patronage ; Bourgtheroulde ; Bouville, marquisat ; Chambray-sur-Eure ; Charleval ; Chauvincourt — Curé ; Collandres-Quincarnon, Collandres — Dîme ; Conches — Election ; Crosville-la-Vieille ; Dangu ; Dangu — Curé ; Douains — Brécourt ; Gisors — Moulin banal  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux

Bourg-Beaudoin : patronage (1725). — Bourgtheroulde : justice (1782). — Chambray : débat de tenure (1782). — Charleval : échange (1579). — Chauvincourt : curé contre receveur (1752-1753). — Collandres : dîme (1768). — Conches : élection (1728). — Crosville-la-Vieille (1709). — Dangu : bois (1702) - curé contre fermier des moulins de la ville de Gisors (1699). — Douains : érection du fief de Brécourt en marquisat de Bouville (1767).

104 B 32 , 1579-1782 , Bourg-Beaudouin — Eglise, patronage ; Bourgtheroulde ; Bouville, marquisat ; Chambray-sur-Eure ; Charleval ; Chauvincourt — Curé ; Collandres-Quincarnon, Collandres — Dîme ; Conches — Election ; Crosville-la-Vieille ; Dangu ; Dangu — Curé ; Douains — Brécourt ; Gisors — Moulin banal  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux
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