14 B 638
,
1732-1733
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assassinat et voies de fait par des commis aux Aides à Port Saint-Ouen (1732).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 638
,
1732-1733
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assassinat et voies de fait par des commis aux Aides à Port Saint-Ouen (1732).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 605
,
1664-1672
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)
En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 605
,
1664-1672
,
Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)
En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses