59 B 7
,
1630-février 1631
,
Garencières — Justice seigneuriale ; Grossœuvre
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue au prétoire de Grossœuvre
59 B 9
,
1642
,
Garencières — Justice seigneuriale ; Grossœuvre
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue au prétoire de Grossœuvre
59 B 8
,
1634-1636
,
Garencières — Justice seigneuriale ; Grossœuvre
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue au prétoire de Grossœuvre
59 B 7
,
1630-février 1631
,
Garencières — Justice seigneuriale ; Grossœuvre
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue au prétoire de Grossœuvre
59 B 8
,
1634-1636
,
Garencières — Justice seigneuriale ; Grossœuvre
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue au prétoire de Grossœuvre
59 B 9
,
1642
,
Garencières — Justice seigneuriale ; Grossœuvre
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 59 B - Justice seigneuriale de Garencières > Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue au prétoire de Grossœuvre
1 M 114
,
an VIII-1933
,
Fourmetot ; Grossœuvre
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes
1 M 114
,
an VIII-1933
,
Fourmetot ; Grossœuvre
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes
10 B 284
,
1690
,
Breteuil ; Chanteloup ; Gisors — Bailliage ; Grossœuvre ; Piseux
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne, marquis de Beuzeville en son château du Moulin-Chapel
10 B 284
,
1690
,
Breteuil ; Chanteloup ; Gisors — Bailliage ; Grossœuvre ; Piseux
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne, marquis de Beuzeville en son château du Moulin-Chapel
1 B 363
,
1694
,
Bérengeville-la-Campagne — Mesnil-Péan (Le), cahier de doléances — Curé ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Grossœuvre ; Quatremare — Eglise
En particulier : vol à l'encontre du curé du Mesnil Péan - vol dans l'église de Quatremare - vol chez François Thevel, receveur de la seigneurie de Grossoeuvre - violences mutuelles par les frères Fordos d'Evreux.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 363
,
1694
,
Bérengeville-la-Campagne — Mesnil-Péan (Le), cahier de doléances — Curé ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Grossœuvre ; Quatremare — Eglise
En particulier : vol à l'encontre du curé du Mesnil Péan - vol dans l'église de Quatremare - vol chez François Thevel, receveur de la seigneurie de Grossoeuvre - violences mutuelles par les frères Fordos d'Evreux.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses