Eglise (1861-1937), suppression de porte (1861), travaux à l'église (1870), réfection de la couverture de l'église (1937) ; Presbytère (1860), demande d'indemnité pour le logement du curé ; Cimetière (1848-1939), reconstruction du mur du cimetière (1848-1852), reconstruction de la croix du cimetière (1863-1864), agrandissement du cimetière et acquisition de terrain (1872-1900), concessions à perpétuité gratuites pour la soldats français (1921-1922), fixation des prix sur les parcelles de terrain du cimetière (1939) ; Ecole (1904-1912), construction d'une maison d'école mixte (1904), choix de l'emplacement (1906-1907), construction de la maison d'école (1911), construction d'un poulailler et d'un bûcher à l'école (1912) ; Mairie (1852-1920), construction d'une mairie (1852-1859), vente aux enchères de l'ancienne mairie (1920) ; Fontaines,... (1889), construction d'un lavoir en ciment ; Assurances (1921), assurances sur les les employés communaux.
Eglise (1861-1937), suppression de porte (1861), travaux à l'église (1870), réfection de la couverture de l'église (1937) ; Presbytère (1860), demande d'indemnité pour le logement du curé ; Cimetière (1848-1939), reconstruction du mur du cimetière (1848-1852), reconstruction de la croix du cimetière (1863-1864), agrandissement du cimetière et acquisition de terrain (1872-1900), concessions à perpétuité gratuites pour la soldats français (1921-1922), fixation des prix sur les parcelles de terrain du cimetière (1939) ; Ecole (1904-1912), construction d'une maison d'école mixte (1904), choix de l'emplacement (1906-1907), construction de la maison d'école (1911), construction d'un poulailler et d'un bûcher à l'école (1912) ; Mairie (1852-1920), construction d'une mairie (1852-1859), vente aux enchères de l'ancienne mairie (1920) ; Fontaines,... (1889), construction d'un lavoir en ciment ; Assurances (1921), assurances sur les les employés communaux.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Eglise (1861-1937), suppression de porte (1861), travaux à l'église (1870), réfection de la couverture de l'église (1937) ; Presbytère (1860), demande d'indemnité pour le logement du curé ; Cimetière (1848-1939), reconstruction du mur du cimetière (1848-1852), reconstruction de la croix du cimetière (1863-1864), agrandissement du cimetière et acquisition de terrain (1872-1900), concessions à perpétuité gratuites pour la soldats français (1921-1922), fixation des prix sur les parcelles de terrain du cimetière (1939) ; Ecole (1904-1912), construction d'une maison d'école mixte (1904), choix de l'emplacement (1906-1907), construction de la maison d'école (1911), construction d'un poulailler et d'un bûcher à l'école (1912) ; Mairie (1852-1920), construction d'une mairie (1852-1859), vente aux enchères de l'ancienne mairie (1920) ; Fontaines,... (1889), construction d'un lavoir en ciment ; Assurances (1921), assurances sur les les employés communaux.
Eglise (1861-1937), suppression de porte (1861), travaux à l'église (1870), réfection de la couverture de l'église (1937) ; Presbytère (1860), demande d'indemnité pour le logement du curé ; Cimetière (1848-1939), reconstruction du mur du cimetière (1848-1852), reconstruction de la croix du cimetière (1863-1864), agrandissement du cimetière et acquisition de terrain (1872-1900), concessions à perpétuité gratuites pour la soldats français (1921-1922), fixation des prix sur les parcelles de terrain du cimetière (1939) ; Ecole (1904-1912), construction d'une maison d'école mixte (1904), choix de l'emplacement (1906-1907), construction de la maison d'école (1911), construction d'un poulailler et d'un bûcher à l'école (1912) ; Mairie (1852-1920), construction d'une mairie (1852-1859), vente aux enchères de l'ancienne mairie (1920) ; Fontaines,... (1889), construction d'un lavoir en ciment ; Assurances (1921), assurances sur les les employés communaux.
Hécourt. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Hécourt _ Canton de Pacy sur Eure - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 26 Octobre 1852, sous l'administration de M. Le Marquis de Ste Croix, Préfet _ M. Barbier, Maire _ et sous la Direction de M. Chauveau, Directeur des Contributions directes _ M. Lefébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure Félix, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1231/1
Date :
26 octobre 1852
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Lefébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Lefebure Félix, Géomètre de 1re classe.
Hécourt. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Hécourt _ Canton de Pacy sur Eure - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 26 Octobre 1852, sous l'administration de M. Le Marquis de Ste Croix, Préfet _ M. Barbier, Maire _ et sous la Direction de M. Chauveau, Directeur des Contributions directes _ M. Lefébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure Félix, Géomètre de 1re classe.
Hécourt. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Hécourt _ Canton de Pacy sur Eure - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 26 Octobre 1852, sous l'administration de M. Le Marquis de Ste Croix, Préfet _ M. Barbier, Maire _ et sous la Direction de M. Chauveau, Directeur des Contributions directes _ M. Lefébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure Félix, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1231/1
Date :
26 octobre 1852
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Lefébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Lefebure Félix, Géomètre de 1re classe.
Hécourt. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune d'Hécourt _ Canton de Pacy sur Eure - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 26 Octobre 1852, sous l'administration de M. Le Marquis de Ste Croix, Préfet _ M. Barbier, Maire _ et sous la Direction de M. Chauveau, Directeur des Contributions directes _ M. Lefébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebure Félix, Géomètre de 1re classe.