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Procès-verbal d'adjudication des réparations à faire à la grange du presbytère de la Haye-Malherbe. Jean Le Boulenger, curé de la paroisse, est déclaré adjudicataire au prix de 812 livres ; – certificats de publication et d'affichage du devis.
François Lecherre (de La Haye-Malherbe)
Procès-verbal d'adjudication des réparations à faire à la grange du presbytère de la Haye-Malherbe. Jean Le Boulenger, curé de la paroisse, est déclaré adjudicataire au prix de 812 livres ; – certificats de publication et d'affichage du devis.
Haye-Malherbe (La).
Sentence de la vicomté de Pont-de-1'Arche admettant les religieuses de Fontaine-Guérard à prendre sur les deniers à provenir du décret des héritages ayant appartenu à Richard Pellegas vingt-neuf années d'arrérages d'une rente de douze sous tournois assignée sur une demi-acre de terre sise à la Haye-Malherbe.
Haye-Malherbe (La).
Sentence de la vicomté de Pont-de-1'Arche admettant les religieuses de Fontaine-Guérard à prendre sur les deniers à provenir du décret des héritages ayant appartenu à Richard Pellegas vingt-neuf années d'arrérages d'une rente de douze sous tournois assignée sur une demi-acre de terre sise à la Haye-Malherbe.
Plan d'occupation des sols de La Haye-Malherbe
Consultation des services, consultation du conseil municipal, publication.
1686-1688
En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).
Plan d'occupation des sols de La Haye-Malherbe
Consultation des services, consultation du conseil municipal, publication.
1686-1688
En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).
Plan d'occupation des sols de La Haye-Malherbe
Approbation des modifications.
Plan d'occupation des sols de La Haye-Malherbe
Enquête.
Plan d'occupation des sols La Haye-Malherbe
Publication, approbation, modifications de l'enquête publique 1979 et 1983, approbation des modifications 1984 .
Plan d'occupation des sols de La Haye-Malherbe
Approbation des modifications.
Plan d'occupation des sols La Haye-Malherbe
Publication, approbation, modifications de l'enquête publique 1979 et 1983, approbation des modifications 1984 .