Registre presentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portes sur les matrices cadastrales (1855). Registre de declarations concernant les constructions nouvelles etc (1924 - 1934). Registre d'inscription des declarations (roles generaux et taxes-assimilees) (1913 - 1929). Livre des mutations des proprietes (1820 - 1825)
Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
Administration militaire (1875-1913). Listes de recensement des juments, chevaux, mulets et mules ayant atteint l'age prescrit par la loi (1874-1929). Classement des chevaux, juments, mules et mulets susceptibles d'être requis (1877-1919). Classement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1878-1924). Listes de recensement des voitures automobiles de 1ere categorie susceptibles d'etre requises (1911), de 2e catégorie (1911).
Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G) > Impôts directs > Affaires militaires (H)
Tableaux comparatifs des evaluations de maisons et usines dans les conmunes du canton (sans date). Registre d'inscription du paiement de la gimpe et de l'assiette, ainsi que le reglement de droitures de la foret (1665-1780). Declarations des vehicules automobiles 1ere catégorie (1910-1921), 2e catégorie (1910-1923). Déclarations des véhicules : voitures attelées (1895-1904). Déclarations des chevaux, mules, mulets (1877-1931). Registre d'inscription des declarations de possesseurs de chiens (1855-1869). Matrices generales des quatres contributions (1818-1940). Developpement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes (1949-1958). Mandement des contributions (1818-1890). Repartition des quatre contributions directes (1851-1916). Autorisation d'impots extraordinaire (1878)
Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
Délibérations du bureau de bienfaisance (1913-1940). Budgets (1914-1938). Chapitre additionnel (1913-1941). Comptes administratifs (1913-1942). Comptes de gestion (1917-1932)
Registre presentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portes sur les matrices cadastrales (1855). Registre de declarations concernant les constructions nouvelles etc (1924 - 1934). Registre d'inscription des declarations (roles generaux et taxes-assimilees) (1913 - 1929). Livre des mutations des proprietes (1820 - 1825)
Administration militaire (1875-1913). Listes de recensement des juments, chevaux, mulets et mules ayant atteint l'age prescrit par la loi (1874-1929). Classement des chevaux, juments, mules et mulets susceptibles d'être requis (1877-1919). Classement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1878-1924). Listes de recensement des voitures automobiles de 1ere categorie susceptibles d'etre requises (1911), de 2e catégorie (1911).
Tableaux comparatifs des evaluations de maisons et usines dans les conmunes du canton (sans date). Registre d'inscription du paiement de la gimpe et de l'assiette, ainsi que le reglement de droitures de la foret (1665-1780). Declarations des vehicules automobiles 1ere catégorie (1910-1921), 2e catégorie (1910-1923). Déclarations des véhicules : voitures attelées (1895-1904). Déclarations des chevaux, mules, mulets (1877-1931). Registre d'inscription des declarations de possesseurs de chiens (1855-1869). Matrices generales des quatres contributions (1818-1940). Developpement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes (1949-1958). Mandement des contributions (1818-1890). Repartition des quatre contributions directes (1851-1916). Autorisation d'impots extraordinaire (1878)
Délibérations du bureau de bienfaisance (1913-1940). Budgets (1914-1938). Chapitre additionnel (1913-1941). Comptes administratifs (1913-1942). Comptes de gestion (1917-1932)
