Toutes les ressources Manneville-sur-Risle 24 résultats (25ms)
G1233
,
1767
,
Manneville-sur-Risle ; Mare-Gouvis (triège de La), à Sainte-Opportune-près-Vieux-Port ; Sainte-Opportune-près-Vieux-Port
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 7
,
Manneville-sur-Risle
Consultation de la commission départementale du 3 février 1977
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 7
,
Manneville-sur-Risle
Consultation de la commission départementale du 3 février 1977
Aveux rendus par la fabrique et par les habitants de Sainte-Opportune à François Gabriel Le Fort, chevalier, seigneur et patron de Manneville-sur-Risle et de Sainte-Opportune, pour des terres relevant du fief de la Mare-Gouvis.
G1233
,
1767
,
Manneville-sur-Risle ; Mare-Gouvis (triège de La), à Sainte-Opportune-près-Vieux-Port ; Sainte-Opportune-près-Vieux-Port
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 137
,
Manneville-sur-Risle
Consultation des services.
Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987, application anticipée du 17 mai 1991, révision arrêt du 13 décembre 1991, arrêt révision du 13 décembre 1991 annulé.
1400 W 33
,
1987-1991
,
Manneville-sur-Risle
Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972 à 1989.
1400 W 62
,
1972-1989
,
Manneville-sur-Risle
Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987, application anticipée du 17 mai 1991, révision arrêt du 13 décembre 1991, arrêt révision du 13 décembre 1991 annulé.
1400 W 33
,
1987-1991
,
Manneville-sur-Risle
Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972 à 1989.
1400 W 62
,
1972-1989
,
Manneville-sur-Risle
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 137
,
Manneville-sur-Risle
Consultation des services.
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 79
,
Manneville-sur-Risle
Consultation du conseil municipal avant publication, publication.
Noël Hacon, laboureur à Manneville-sur-Risle
13 B 263
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1783-1786
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Manneville-sur-Risle ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 128
,
Manneville-sur-Risle
Consultation du conseil municipal.
Manneville-sur-Risle : Enquête publique, arrêt POS.
1337 W 57
,
Manneville-sur-Risle
Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle
1206 W 79
,
Manneville-sur-Risle
Consultation du conseil municipal avant publication, publication.