Toutes les ressources Manoir (Le) (Eure, France) 46 résultats (8ms)

Manoir-sur-Seine (Le)

76W9052-9053 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Manoir-sur-Seine (Le)

76W6131-6142 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Manoir-sur-Seine (Le)

76W6131-6142 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Manoir-sur-Seine (Le)

76W9052-9053 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Manoir-sur-Seine (Le)

76W4056-4088 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Manoir-sur-Seine (Le)

76W320-322 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Manoir-sur-Seine (Le)

76W320-322 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Manoir-sur-Seine (Le)

76W4056-4088 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Manoir-sur-Seine (Le)

76W8383-8389 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Manoir-sur-Seine (Le)

76W8383-8389 , 1940-1970 , Manoir (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers