Toutes les ressources Merey (Eure, France) 107 résultats (8ms)

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78 médias

Merey

3 P 6 501 , 1823 , Merey (Eure, France)  

1823 Tableau indicatif des propriétés foncières

Merey

76W9061 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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78 médias

Merey

3 P 6 501 , 1823 , Merey (Eure, France)  

1823 Tableau indicatif des propriétés foncières

Merey

76W9061 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Merey

5O/6/486 , Merey (Eure, France)  

Merey

76W323-324 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Merey

76W4099-4101 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Merey

76W6160-6161 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers