Toutes les ressources Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré 6 résultats (5ms)

Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le Noyer-en-Ouche). - Bois situé dans le ressort de la maîtrise de Pacy et appartenant aux religieux du prieuré : procès-verbaux de visite, martelage, balivage - devis concernant des réparations à effectuer aux bâtiments du prieuré

102 B 119 , 1724-1790 , Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pacy > Réceptions

Prieuré Saint-Etienne de Grandmont-lès-Beaumont (Le Noyer-en-Ouche). - Bois situé dans le ressort de la maîtrise de Pacy et appartenant aux religieux du prieuré : procès-verbaux de visite, martelage, balivage - devis concernant des réparations à effectuer aux bâtiments du prieuré

102 B 119 , 1724-1790 , Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pacy > Réceptions

1726

3 B 964 , 1726 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré  

En particulier : affaire de la découverte de pièces d'or anciennes par des maçons et ouvriers, avec monitoire du prieur de l'abbaye de Grammont contre ceux-ci.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1726

3 B 964 , 1726 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré  

En particulier : affaire de la découverte de pièces d'or anciennes par des maçons et ouvriers, avec monitoire du prieur de l'abbaye de Grammont contre ceux-ci.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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