H152
,
1606-1673
,
Lyons-la-Forêt ; Orbec
Baux à ferme de la dîme du Planquay appartenant à l'abbaye (1606-1666) ; sentence de la vicomte d'Orbec condamnant l'abbé de Bernay à payer au curé du Planquay une pension annuelle de 300 livres, « à ce moyen ledit sieur abbé envoyé en la possession et jouissance de toutes les dixmes de laditte parroisse » (1672).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay
H152
,
1606-1673
,
Lyons-la-Forêt ; Orbec
Baux à ferme de la dîme du Planquay appartenant à l'abbaye (1606-1666) ; sentence de la vicomte d'Orbec condamnant l'abbé de Bernay à payer au curé du Planquay une pension annuelle de 300 livres, « à ce moyen ledit sieur abbé envoyé en la possession et jouissance de toutes les dixmes de laditte parroisse » (1672).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay
H920
,
1678
,
Courtonne-la-Ville (Calvados) ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec
Procès-verbal d'adjudication à Jacques Quilochin, bourgeois d'Orbec, de trois arpents de bois de moyenne futaie sis à Capelles, dans l'enclos du prieuré, pour le prix de 500 livres.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
H111
,
1583-1721
,
Orbec
Sentence du lieutenant-général du bailli d'Évreux, séant à Orbec, rendue entre jéôme Hennequin, abbé de Bernay, d'une part, Nicolas Prévôt, fermier des moulins à blé de la baronnie de Bernay, et Mathurin Fermin, ancien fermier desdits moulins, d'autres parts, au sujet de la part incombant à chacune des parties dans les frais de réparation desdits moulins (1583) ; baux à ferme « des moulins à blé de Saincte Croix et de la grosse tour de ce lieu de Bernay », appartenant à l'abbaye, passés par les abbés moyennant un prix de fermage annuel de 1,350 livres et 211 boisseaux de blé en 1625, de 2,100 livres et la même quantité de blé en 1636, de 2,550 livres et 221 boisseaux de blé en 1672, de 2,770 livres et 221 boisseaux de blé en 1721, etc.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay
H111
,
1583-1721
,
Orbec
Sentence du lieutenant-général du bailli d'Évreux, séant à Orbec, rendue entre jéôme Hennequin, abbé de Bernay, d'une part, Nicolas Prévôt, fermier des moulins à blé de la baronnie de Bernay, et Mathurin Fermin, ancien fermier desdits moulins, d'autres parts, au sujet de la part incombant à chacune des parties dans les frais de réparation desdits moulins (1583) ; baux à ferme « des moulins à blé de Saincte Croix et de la grosse tour de ce lieu de Bernay », appartenant à l'abbaye, passés par les abbés moyennant un prix de fermage annuel de 1,350 livres et 211 boisseaux de blé en 1625, de 2,100 livres et la même quantité de blé en 1636, de 2,550 livres et 221 boisseaux de blé en 1672, de 2,770 livres et 221 boisseaux de blé en 1721, etc.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay
H920
,
1678
,
Courtonne-la-Ville (Calvados) ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec
Procès-verbal d'adjudication à Jacques Quilochin, bourgeois d'Orbec, de trois arpents de bois de moyenne futaie sis à Capelles, dans l'enclos du prieuré, pour le prix de 500 livres.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
H917
,
1594-1777
,
Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec
Sentence de la vicomté d'Orbec, condamnant le prieur de Maupas à payer à Robert Dupont, curé de la seconde portion de la cure de Capelles, une somme de 90 écus qui lui était due pour sa pension (1594) ; pièces de procédures entre le prieur de Maupas, l'abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux et l'abbé de Saint-Taurin d'Évreux, décimateurs de la paroisse de Capelles, d'une part, et Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de ladite paroisse, d'autre part, au sujet de la pension congrue de 300 livres accordée à ce dernier conformément à la déclaration du roi du 29 janvier 1686 (1676-1700) ; quittances de payement des sommes dues par le prieur de Maupas à Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de Capelles, pour sa pension congrue, à raison de 150 livres par an (1688-1727).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
H910
,
1363-1546
,
Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
H910
,
1363-1546
,
Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
H917
,
1594-1777
,
Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec
Sentence de la vicomté d'Orbec, condamnant le prieur de Maupas à payer à Robert Dupont, curé de la seconde portion de la cure de Capelles, une somme de 90 écus qui lui était due pour sa pension (1594) ; pièces de procédures entre le prieur de Maupas, l'abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux et l'abbé de Saint-Taurin d'Évreux, décimateurs de la paroisse de Capelles, d'une part, et Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de ladite paroisse, d'autre part, au sujet de la pension congrue de 300 livres accordée à ce dernier conformément à la déclaration du roi du 29 janvier 1686 (1676-1700) ; quittances de payement des sommes dues par le prieur de Maupas à Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de Capelles, pour sa pension congrue, à raison de 150 livres par an (1688-1727).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
H1150
,
1495-1788
,
Bernay, Cordeliers (Les) ; Orbec
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Bernay
H1150
,
1495-1788
,
Bernay, Cordeliers (Les) ; Orbec
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Bernay
G130
,
1400-1724
,
Damville ; Orbec ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Parlement de)
Appels de causes, ajournements, désistements et sentences interlocutoires rendues dans les procès poursuivis ou soutenus par le chapitre devant les juridictions des Requêtes du Palais, de l'évêché d'Évreux, des vicomtes d'Évreux de Damville, d'Orbec, de Pont-de-L'arche, des huit chanoines de l'ancienne fondation, de l'officialité d'Évreux :, etc. (XVe-XVIe siècles) ; – assignation à comparaître au parlement de Rouen le samedi 2 août 1659, signifiée aux « maîtres du mestier de menuisier » de la ville d'Évreux, à la requête « des huit chanoines et barons de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux » (24 juillet 1659) ; – pièces de procédure à l'appui d'une ordonnance de Mgr de Marillac, intendant de la généralité de Rouen, déchargeant le chapitre cathédral d'Évreux des droits de contrôle supplémentaires que prétendait exiger le commis au contrôle d'Évreux pour les exploits de saisie libellés par le sergent de la haute justice de la baronnie d'Angerville-la-Campagne, appartenant au chapitre (1684-1685) ; –« état en forme d'inventaire des titres, papiers et procédures remis au chapitre par M. Bosguérard, lieutenant général au baillage d'Évreux, qui les avait reçus de Me Raoult, avocat audit siège » (1724).
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux
H945
,
1785
,
Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Mortagne-en-Perche ; Normandie (La) ; Orbec
« Papier terrier du noble fief, terre et seigneurie de Plainville, situé en la paroisse de Plainville, consistant en un huitième de fief de haubert, relevant noblement de Monsieur, fils de France, frère du Roy, à cause de son comté d'Orbec, auquel fief il y a usage en basse justice et jurisdiction, reliefs, treizièmes, services de prévôté, pieds et gage-plèges et toutes autres droitures, franchises et libertés attachées à un semblable fief noble, suivant la coutume de Normandie, domaine non fieffé contenant quarante deux acres deux vergées trente sept perches de terre en labour, clôsage, bruyères et pâtures, domaine fieffé contenant deux cents soixante dix neuf acres une vergée quinze perches de terre en différente nature, ainsy qu'il est cy-après détaillé, rentes en argent, grain, œufs, chapons, poules et autres espèces ; et appartient iceluy fief, terre et seigneurie de Plainville à messire Mathieu Portevin, abbé de Maupas, prêtre, chanoine et chantre en dignité de l'église collégiale royale de Mortagne au Perche, prieur commandataire de Saint-Nicolas de Maupas... » A la fin du registre, table alphabétique des noms des tenanciers de la seigneurie de Plainville.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas
G130
,
1400-1724
,
Damville ; Orbec ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Parlement de)
Appels de causes, ajournements, désistements et sentences interlocutoires rendues dans les procès poursuivis ou soutenus par le chapitre devant les juridictions des Requêtes du Palais, de l'évêché d'Évreux, des vicomtes d'Évreux de Damville, d'Orbec, de Pont-de-L'arche, des huit chanoines de l'ancienne fondation, de l'officialité d'Évreux :, etc. (XVe-XVIe siècles) ; – assignation à comparaître au parlement de Rouen le samedi 2 août 1659, signifiée aux « maîtres du mestier de menuisier » de la ville d'Évreux, à la requête « des huit chanoines et barons de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux » (24 juillet 1659) ; – pièces de procédure à l'appui d'une ordonnance de Mgr de Marillac, intendant de la généralité de Rouen, déchargeant le chapitre cathédral d'Évreux des droits de contrôle supplémentaires que prétendait exiger le commis au contrôle d'Évreux pour les exploits de saisie libellés par le sergent de la haute justice de la baronnie d'Angerville-la-Campagne, appartenant au chapitre (1684-1685) ; –« état en forme d'inventaire des titres, papiers et procédures remis au chapitre par M. Bosguérard, lieutenant général au baillage d'Évreux, qui les avait reçus de Me Raoult, avocat audit siège » (1724).
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux