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Le Planquay.

H152 , 1606-1673 , Lyons-la-Forêt ; Orbec  

Baux à ferme de la dîme du Planquay appartenant à l'abbaye (1606-1666) ; — sentence de la vicomte d'Orbec condamnant l'abbé de Bernay à payer au curé du Planquay une pension annuelle de 300 livres, « à ce moyen ledit sieur abbé envoyé en la possession et jouissance de toutes les dixmes de laditte parroisse » (1672).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Le Planquay.

H152 , 1606-1673 , Lyons-la-Forêt ; Orbec  

Baux à ferme de la dîme du Planquay appartenant à l'abbaye (1606-1666) ; — sentence de la vicomte d'Orbec condamnant l'abbé de Bernay à payer au curé du Planquay une pension annuelle de 300 livres, « à ce moyen ledit sieur abbé envoyé en la possession et jouissance de toutes les dixmes de laditte parroisse » (1672).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Capelles-les-Grands.

H920 , 1678 , Courtonne-la-Ville (Calvados) ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec  

Procès-verbal d'adjudication à Jacques Quilochin, bourgeois d'Orbec, de trois arpents de bois de moyenne futaie sis à Capelles, dans l'enclos du prieuré, pour le prix de 500 livres.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Bernay (moulins à blé).

H111 , 1583-1721 , Orbec  

Sentence du lieutenant-général du bailli d'Évreux, séant à Orbec, rendue entre jéôme Hennequin, abbé de Bernay, d'une part, Nicolas Prévôt, fermier des moulins à blé de la baronnie de Bernay, et Mathurin Fermin, ancien fermier desdits moulins, d'autres parts, au sujet de la part incombant à chacune des parties dans les frais de réparation desdits moulins (1583) ; — baux à ferme « des moulins à blé de Saincte Croix et de la grosse tour de ce lieu de Bernay », appartenant à l'abbaye, passés par les abbés moyennant un prix de fermage annuel de 1,350 livres et 211 boisseaux de blé en 1625, de 2,100 livres et la même quantité de blé en 1636, de 2,550 livres et 221 boisseaux de blé en 1672, de 2,770 livres et 221 boisseaux de blé en 1721, etc.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Bernay (moulins à blé).

H111 , 1583-1721 , Orbec  

Sentence du lieutenant-général du bailli d'Évreux, séant à Orbec, rendue entre jéôme Hennequin, abbé de Bernay, d'une part, Nicolas Prévôt, fermier des moulins à blé de la baronnie de Bernay, et Mathurin Fermin, ancien fermier desdits moulins, d'autres parts, au sujet de la part incombant à chacune des parties dans les frais de réparation desdits moulins (1583) ; — baux à ferme « des moulins à blé de Saincte Croix et de la grosse tour de ce lieu de Bernay », appartenant à l'abbaye, passés par les abbés moyennant un prix de fermage annuel de 1,350 livres et 211 boisseaux de blé en 1625, de 2,100 livres et la même quantité de blé en 1636, de 2,550 livres et 221 boisseaux de blé en 1672, de 2,770 livres et 221 boisseaux de blé en 1721, etc.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Capelles-les-Grands.

H920 , 1678 , Courtonne-la-Ville (Calvados) ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec  

Procès-verbal d'adjudication à Jacques Quilochin, bourgeois d'Orbec, de trois arpents de bois de moyenne futaie sis à Capelles, dans l'enclos du prieuré, pour le prix de 500 livres.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Capelles-les-Grands.

H917 , 1594-1777 , Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec  

Sentence de la vicomté d'Orbec, condamnant le prieur de Maupas à payer à Robert Dupont, curé de la seconde portion de la cure de Capelles, une somme de 90 écus qui lui était due pour sa pension (1594) ; — pièces de procédures entre le prieur de Maupas, l'abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux et l'abbé de Saint-Taurin d'Évreux, décimateurs de la paroisse de Capelles, d'une part, et Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de ladite paroisse, d'autre part, au sujet de la pension congrue de 300 livres accordée à ce dernier conformément à la déclaration du roi du 29 janvier 1686 (1676-1700) ; — quittances de payement des sommes dues par le prieur de Maupas à Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de Capelles, pour sa pension congrue, à raison de 150 livres par an (1688-1727).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Lettres de Gauquelin, seigneur de Ferrières, maintenant le prieur de Maupas et ses tenanciers dans le droit d'exemption de tout service militaire et autres devoirs féodaux, « sauf les faisances et choses que ledit prieur nous est tenu faire et à nos hoiers par Johan de Malloy » (1363). Vidimus par les notaires de la vicomté d'Orbec et confirmation par le baron de Ferrières du privilège précédent.

H910 , 1363-1546 , Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Lettres de Gauquelin, seigneur de Ferrières, maintenant le prieur de Maupas et ses tenanciers dans le droit d'exemption de tout service militaire et autres devoirs féodaux, « sauf les faisances et choses que ledit prieur nous est tenu faire et à nos hoiers par Johan de Malloy » (1363). Vidimus par les notaires de la vicomté d'Orbec et confirmation par le baron de Ferrières du privilège précédent.

H910 , 1363-1546 , Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Capelles-les-Grands.

H917 , 1594-1777 , Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Orbec  

Sentence de la vicomté d'Orbec, condamnant le prieur de Maupas à payer à Robert Dupont, curé de la seconde portion de la cure de Capelles, une somme de 90 écus qui lui était due pour sa pension (1594) ; — pièces de procédures entre le prieur de Maupas, l'abbesse de Saint-Sauveur d'Évreux et l'abbé de Saint-Taurin d'Évreux, décimateurs de la paroisse de Capelles, d'une part, et Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de ladite paroisse, d'autre part, au sujet de la pension congrue de 300 livres accordée à ce dernier conformément à la déclaration du roi du 29 janvier 1686 (1676-1700) ; — quittances de payement des sommes dues par le prieur de Maupas à Pierre Dommey, curé de la petite portion de la cure de Capelles, pour sa pension congrue, à raison de 150 livres par an (1688-1727).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Sentence du lieutenant général du bailli d'Évreux au siège d'Orbec, autorisant les Cordeliers de Bernay à achever la construction d'« un pontet une porte pour yssir de leur jardin estant en derrière du cœur de leur église et passer par dessus la rivière, à aller en la rue Marie », malgré les réclamations des religieux bénédictins de Bernay qui prétendaient que cette construction préjudiciait à leurs droits (1495) ; – copie d'une délibération des habitants de la ville de Bernay au sujet de la cession, demandée par les Cordeliers, d'une ruelle située rue de Lettre, « qui fait séparation d'entre leur jardin et autres particuliers et les révérends pères Bénédictins de cedit lieu ; remontrant à celte fin qu'elle est si infectée que les religieux que l'on met loger de ce costé-là sont contraints de la quitter, les médecins n'estimant pas qu'ils y puissent vivre à cause des mauvaises odeurs, mais de plus que la populace ne pouvant entrer dans ladite ruelle dans les temps de pluie et notamment dans les hyvers se sert de la rue voisine pour ses nécessitez et infecte tout le quartier, ce qui pouroit causer une peste, si le flux de sang venoit parmy le peuple... Etc. » ; l'assemblée est d'avis « que ladite ruelle soit quittée aux dits pères Cordeliers en propriété à l'avenir pour en jouir comme de leur propre, à la charge par eux de faire des commoditez et lieux publics, sçavoir un pour les hommes, l'autre pour les femmes, le long de leur jardin sur le même ruisseau entre leur église et le pont au Rome et iceux lieux entretenir à l'avenir à leurs frais bien et dûment, faire tenir iceux nets, même curer la rivière en telle sorte que les immondices s'écoulent facilement, parce que chaque lieu contiendra place pour six personnes... Etc. » (1683) ; – lettre écrite de Paris (par M. Cromot du Bourg, conseiller d'État, surintendant des Finances, bâtiments, arts et jardins au conseil de Monsieur) à M. Le Comte, procureur du Roi en l'hôtel de ville de Bernay : «...les officiers municipaux de Bernay ont plusieurs fois entretenu Mr Gamard du désir qu'ils avoient d'obtenir la suppression du couvent des Cordeliers, afin de pouvoir destiner les bâtiments et les terrains qu'ils possèdent à des objets d'utilité publique ; je conviens que dans ce cas on pourroit y placer l'auditoire de la justice, mais ce motif ne me paroit pas suffisant pour que Monsieur se détermine à demander la suppression d'une maison religieuse... » (1780) ; – plan de l'enclos des Cordeliers, de la rivière et des rues environnantes (1781).

H1150 , 1495-1788 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Orbec  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Bernay

Sentence du lieutenant général du bailli d'Évreux au siège d'Orbec, autorisant les Cordeliers de Bernay à achever la construction d'« un pontet une porte pour yssir de leur jardin estant en derrière du cœur de leur église et passer par dessus la rivière, à aller en la rue Marie », malgré les réclamations des religieux bénédictins de Bernay qui prétendaient que cette construction préjudiciait à leurs droits (1495) ; – copie d'une délibération des habitants de la ville de Bernay au sujet de la cession, demandée par les Cordeliers, d'une ruelle située rue de Lettre, « qui fait séparation d'entre leur jardin et autres particuliers et les révérends pères Bénédictins de cedit lieu ; remontrant à celte fin qu'elle est si infectée que les religieux que l'on met loger de ce costé-là sont contraints de la quitter, les médecins n'estimant pas qu'ils y puissent vivre à cause des mauvaises odeurs, mais de plus que la populace ne pouvant entrer dans ladite ruelle dans les temps de pluie et notamment dans les hyvers se sert de la rue voisine pour ses nécessitez et infecte tout le quartier, ce qui pouroit causer une peste, si le flux de sang venoit parmy le peuple... Etc. » ; l'assemblée est d'avis « que ladite ruelle soit quittée aux dits pères Cordeliers en propriété à l'avenir pour en jouir comme de leur propre, à la charge par eux de faire des commoditez et lieux publics, sçavoir un pour les hommes, l'autre pour les femmes, le long de leur jardin sur le même ruisseau entre leur église et le pont au Rome et iceux lieux entretenir à l'avenir à leurs frais bien et dûment, faire tenir iceux nets, même curer la rivière en telle sorte que les immondices s'écoulent facilement, parce que chaque lieu contiendra place pour six personnes... Etc. » (1683) ; – lettre écrite de Paris (par M. Cromot du Bourg, conseiller d'État, surintendant des Finances, bâtiments, arts et jardins au conseil de Monsieur) à M. Le Comte, procureur du Roi en l'hôtel de ville de Bernay : «...les officiers municipaux de Bernay ont plusieurs fois entretenu Mr Gamard du désir qu'ils avoient d'obtenir la suppression du couvent des Cordeliers, afin de pouvoir destiner les bâtiments et les terrains qu'ils possèdent à des objets d'utilité publique ; je conviens que dans ce cas on pourroit y placer l'auditoire de la justice, mais ce motif ne me paroit pas suffisant pour que Monsieur se détermine à demander la suppression d'une maison religieuse... » (1780) ; – plan de l'enclos des Cordeliers, de la rivière et des rues environnantes (1781).

H1150 , 1495-1788 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Orbec  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Bernay

Procédures diverses.

G130 , 1400-1724 , Damville ; Orbec ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Parlement de)  

Appels de causes, ajournements, désistements et sentences interlocutoires rendues dans les procès poursuivis ou soutenus par le chapitre devant les juridictions des Requêtes du Palais, de l'évêché d'Évreux, des vicomtes d'Évreux de Damville, d'Orbec, de Pont-de-L'arche, des huit chanoines de l'ancienne fondation, de l'officialité d'Évreux :, etc. (XVe-XVIe siècles) ; – assignation à comparaître au parlement de Rouen le samedi 2 août 1659, signifiée aux « maîtres du mestier de menuisier » de la ville d'Évreux, à la requête « des huit chanoines et barons de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux » (24 juillet 1659) ; – pièces de procédure à l'appui d'une ordonnance de Mgr de Marillac, intendant de la généralité de Rouen, déchargeant le chapitre cathédral d'Évreux des droits de contrôle supplémentaires que prétendait exiger le commis au contrôle d'Évreux pour les exploits de saisie libellés par le sergent de la haute justice de la baronnie d'Angerville-la-Campagne, appartenant au chapitre (1684-1685) ; –« état en forme d'inventaire des titres, papiers et procédures remis au chapitre par M. Bosguérard, lieutenant général au baillage d'Évreux, qui les avait reçus de Me Raoult, avocat audit siège » (1724).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Plainville.

H945 , 1785 , Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Mortagne-en-Perche ; Normandie (La) ; Orbec  

« Papier terrier du noble fief, terre et seigneurie de Plainville, situé en la paroisse de Plainville, consistant en un huitième de fief de haubert, relevant noblement de Monsieur, fils de France, frère du Roy, à cause de son comté d'Orbec, auquel fief il y a usage en basse justice et jurisdiction, reliefs, treizièmes, services de prévôté, pieds et gage-plèges et toutes autres droitures, franchises et libertés attachées à un semblable fief noble, suivant la coutume de Normandie, domaine non fieffé contenant quarante deux acres deux vergées trente sept perches de terre en labour, clôsage, bruyères et pâtures, domaine fieffé contenant deux cents soixante dix neuf acres une vergée quinze perches de terre en différente nature, ainsy qu'il est cy-après détaillé, rentes en argent, grain, œufs, chapons, poules et autres espèces ; et appartient iceluy fief, terre et seigneurie de Plainville à messire Mathieu Portevin, abbé de Maupas, prêtre, chanoine et chantre en dignité de l'église collégiale royale de Mortagne au Perche, prieur commandataire de Saint-Nicolas de Maupas... » A la fin du registre, table alphabétique des noms des tenanciers de la seigneurie de Plainville.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Procédures diverses.

G130 , 1400-1724 , Damville ; Orbec ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Parlement de)  

Appels de causes, ajournements, désistements et sentences interlocutoires rendues dans les procès poursuivis ou soutenus par le chapitre devant les juridictions des Requêtes du Palais, de l'évêché d'Évreux, des vicomtes d'Évreux de Damville, d'Orbec, de Pont-de-L'arche, des huit chanoines de l'ancienne fondation, de l'officialité d'Évreux :, etc. (XVe-XVIe siècles) ; – assignation à comparaître au parlement de Rouen le samedi 2 août 1659, signifiée aux « maîtres du mestier de menuisier » de la ville d'Évreux, à la requête « des huit chanoines et barons de l'ancienne fondation de l'église cathédrale Notre-Dame d'Évreux » (24 juillet 1659) ; – pièces de procédure à l'appui d'une ordonnance de Mgr de Marillac, intendant de la généralité de Rouen, déchargeant le chapitre cathédral d'Évreux des droits de contrôle supplémentaires que prétendait exiger le commis au contrôle d'Évreux pour les exploits de saisie libellés par le sergent de la haute justice de la baronnie d'Angerville-la-Campagne, appartenant au chapitre (1684-1685) ; –« état en forme d'inventaire des titres, papiers et procédures remis au chapitre par M. Bosguérard, lieutenant général au baillage d'Évreux, qui les avait reçus de Me Raoult, avocat audit siège » (1724).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux