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Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux faits à l'église et de fournitures effectuées sur ordre du lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au Pont-de-l'Arche, des officiers du roi et des trésoriers de l'église Saint-Vigor, quittances

14 B 197 , 1611 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux faits à l'église et de fournitures effectuées sur ordre du lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au Pont-de-l'Arche, des officiers du roi et des trésoriers de l'église Saint-Vigor, quittances

14 B 197 , 1611 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Compte pour 1656-1657

14 B 196 , 1656-1677 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Compte pour 1656-1657

14 B 196 , 1656-1677 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Compte de recettes et dépenses du trésorier pour 1645-1646

14 B 195 , 1656 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Compte de recettes et dépenses du trésorier pour 1645-1646

14 B 195 , 1656 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Legs, ventes et transports de rentes intéressant l'église, états de titres, de terres et d'objets appartenant à l'église, comptabilité, contentieux

14 B 194 , 1629-1654 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  

En particulier : legs à l'église par Antoine Pottier, lieutenant général en l'élection de Pont-de-l'Arche (1641).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

Legs, ventes et transports de rentes intéressant l'église, états de titres, de terres et d'objets appartenant à l'église, comptabilité, contentieux

14 B 194 , 1629-1654 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  

En particulier : legs à l'église par Antoine Pottier, lieutenant général en l'élection de Pont-de-l'Arche (1641).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche

1648-1649

14 B 602 , 1648-1649 , Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Moulins ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  

En particulier : vol de la chasse de Saint-Vigor et d'autres objets de culte en l'église de Pont-de-l'Arche et poursuites contre un vagabond nommé François de La Tour, contre Bonnaventure Brasdor, bourgeois de Pont-de-l'Arche, et des complices (1648-1649). Contient aussi : lettres de Pierre Moron, galérien à Marseille, et d'autres forçats servant à Marseille sur la galère Fronsac et la galère dite La Baronne d'Allemagne, adressées en particulier à M. Vincent, en sa maison en l'Ile Notre-Dame de Paris, à Métais, valet de chambre du Cardinal de Mazarin à Paris, à M. Jacob, receveur général du Bourbonnais à Moulins, et à d'autres personnalités, dont M. Du Mata à Paris, faubourg Saint-Germain dans la Maison des Incurables (février 1648).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1648-1649

14 B 602 , 1648-1649 , Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Moulins ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  

En particulier : vol de la chasse de Saint-Vigor et d'autres objets de culte en l'église de Pont-de-l'Arche et poursuites contre un vagabond nommé François de La Tour, contre Bonnaventure Brasdor, bourgeois de Pont-de-l'Arche, et des complices (1648-1649). Contient aussi : lettres de Pierre Moron, galérien à Marseille, et d'autres forçats servant à Marseille sur la galère Fronsac et la galère dite La Baronne d'Allemagne, adressées en particulier à M. Vincent, en sa maison en l'Ile Notre-Dame de Paris, à Métais, valet de chambre du Cardinal de Mazarin à Paris, à M. Jacob, receveur général du Bourbonnais à Moulins, et à d'autres personnalités, dont M. Du Mata à Paris, faubourg Saint-Germain dans la Maison des Incurables (février 1648).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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