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Pierre et Guillaume Cartier, à Poses

14 B 298 , 1619-1625 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Pierre et Guillaume Cartier, à Poses

14 B 298 , 1619-1625 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

14 B 472 , 1533-1688 , Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits

14 B 472 , 1533-1688 , Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière

Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

G1061 , 1673 , Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Poses

Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

G1061 , 1673 , Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Poses

Compte final

14 B 338 , 1704 , Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray