Toutes les ressources Poses 34 résultats (24ms)
14 B 298
,
1619-1625
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses
Contexte :
Poses : Publication, arrêt POS.
1337 W 7
,
Poses
Poses : Publication, arrêt POS.
1337 W 7
,
Poses
Pierre et Guillaume Cartier, à Poses
14 B 298
,
1619-1625
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses
Contexte :
(474) - Poses
1451 W 33
,
Poses
1987-1990
(474) - Poses
1451 W 33
,
Poses
1987-1990
Poses : Mise à jour droit de préemption urbain (DPU) du 19 novembre 1990.
1400 W 39
,
1990
,
Poses
Poses : Mise à jour droit de préemption urbain (DPU) du 19 novembre 1990.
1400 W 39
,
1990
,
Poses
Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits
14 B 472
,
1533-1688
,
Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses
Contexte :
Contrôle des boissons : quêtes et visitations faites par les sergents, relevés et déclarations des achats et entrées de vin nouveau et poiré chez des particuliers et des débitants, et de ventes de boissons au détail principalement à Louviers, Elbeuf et dans les paroisses de Léry, Poses, Les Damps, en vue de paiement des droits
14 B 472
,
1533-1688
,
Damps (Les) ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses
Contexte :
Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).
G1061
,
1673
,
Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Romain Hayet, jaugeur royal en la vicomté de Pont-de-l’Arche, à Poses, Léry et Pitres
14 B 334
,
1614
,
Pitres ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Vicomté ; Poses
Contexte :
Romain Hayet, jaugeur royal en la vicomté de Pont-de-l’Arche, à Poses, Léry et Pitres
14 B 334
,
1614
,
Pitres ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Vicomté ; Poses
Contexte :
Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).
G1061
,
1673
,
Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Compte final
14 B 338
,
1704
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :