Toutes les ressources Roquette (La) 18 résultats (9ms)
2 B 35
,
1785
,
Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)
Contexte :
Plan d'occupation des sols de La Roquette
1206 W 109
,
Roquette (La)
Consultation du conseil municipal avant publication.
Plan d'occupation des sols de La Roquette
1206 W 111
,
Roquette (La)
Publication.
Plan d'occupation des sols de La Roquette
1206 W 110
,
Roquette (La)
Consultation du conseil municipal avant publication.
Criées à la Roquette
2 B 35
,
1785
,
Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)
Contexte :
Plan d'occupation des sols de La Roquette
1206 W 109
,
Roquette (La)
Consultation du conseil municipal avant publication.
Plan d'occupation des sols de La Roquette
1206 W 110
,
Roquette (La)
Consultation du conseil municipal avant publication.
Plan d'occupation des sols de La Roquette
1206 W 111
,
Roquette (La)
Publication.
Lots et partages des héritages-dépendant de la succession d'Adrien Amette ; – aveu rendu à Robert de Roncherolles, chevalier, par Thomas Damian ; – mémoire des terres, vignes et autres biens de l'église ; – pièces de procédure pour la fabrique contre Jacques Renault, au sujet delà possession d'une vergée de terre labourable, sise dans l'île de La Roque, dîmage de la Roquette.
G1117
,
1599-1786
,
Roquette (La)
Contexte :
Vente par Colin, Jean et Robinet Babin, de la paroisse Saint-Martin de La Roquette, au chapitre d'Écouis, d'une rente annuelle de 40 sous assignée sur tous les biens du vendeur, pour le prix de 20 livres tournois (1469) ; – révalidation au profit du chapitre d'Écouis par Nicolas Cousin, demeurant au Grand-Andely, paroisse de Notre-Dame, de la rente précédente assignée sur une pièce de vigne sise à La Roquette, aboutant d'un bout le chemin du Grand-Andely (1694).
G234
,
1469-1694
,
Roquette (La)
Contexte :
Lots et partages des héritages-dépendant de la succession d'Adrien Amette ; – aveu rendu à Robert de Roncherolles, chevalier, par Thomas Damian ; – mémoire des terres, vignes et autres biens de l'église ; – pièces de procédure pour la fabrique contre Jacques Renault, au sujet delà possession d'une vergée de terre labourable, sise dans l'île de La Roque, dîmage de la Roquette.
G1117
,
1599-1786
,
Roquette (La)
Contexte :
Vente par Colin, Jean et Robinet Babin, de la paroisse Saint-Martin de La Roquette, au chapitre d'Écouis, d'une rente annuelle de 40 sous assignée sur tous les biens du vendeur, pour le prix de 20 livres tournois (1469) ; – révalidation au profit du chapitre d'Écouis par Nicolas Cousin, demeurant au Grand-Andely, paroisse de Notre-Dame, de la rente précédente assignée sur une pièce de vigne sise à La Roquette, aboutant d'un bout le chemin du Grand-Andely (1694).
G234
,
1469-1694
,
Roquette (La)
Contexte :
Aveux rendus par la fabrique à Renault-Nicolas de La Roche-Aymon, au droit de Françoise-Geneviève de Baudry, sa femme (1699), à Claude-Paul Camusat de Bernières, auditeur en la chambre des comptes de Paris (1774), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Meaupou, chancelier de France (1783), pour une portion d'île appelée la Petite-Motelle, relevant de la seigneurie de Bernières, et pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles.
G1116
,
1699-1783
,
Petite-Motelle (l'ile La, à la Roquette) ; Roquette (La)
Contexte :
Saisies réelles à Andely, Touffreville, La Roquette, baux judiciaires
2 B 30
,
1782-1784
,
Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La) ; Touffreville
Contexte :
Aveux rendus par la fabrique à Renault-Nicolas de La Roche-Aymon, au droit de Françoise-Geneviève de Baudry, sa femme (1699), à Claude-Paul Camusat de Bernières, auditeur en la chambre des comptes de Paris (1774), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Meaupou, chancelier de France (1783), pour une portion d'île appelée la Petite-Motelle, relevant de la seigneurie de Bernières, et pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles.
G1116
,
1699-1783
,
Petite-Motelle (l'ile La, à la Roquette) ; Roquette (La)
Contexte :