Toutes les ressources Rouen (ville) 222 résultats (10ms)
Ordonnance de l'intendant de Rouen, du 30 octobre 1673, « concernant les francs-fiefs, affranchissements d'iceux et nouveaux acquests » (imprimée) ; –« instruction pour les communautez et gens de mainmorte, qui doivent fournir leurs déclarations au bureau des amortissemens, à Rouen » (imprimée, vers 1691) ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts.
Confrérie de charité.
« Estât des rentes fontières et hippotecques deues à la Charitté de Montfort, ensemble du prix des héritages afermés à elle appartenants, tant de ceux qui sont payables que non payables... » ; – requête adressée par la Charité à l'Official de Rouen pour obtenir le règlement des honoraires du curé de Montfort et des prêtres de la Charité : « les services et charges que la Charité est obligée de faire et dire et supporter se trouvent monter chacun an à la somme de 460 et tant de livres, laquelle somme se prend sur le revenu des rentes qui ne se monte qu'à 300 livres et sur la coeuette qui se fait à ladite esglize aux assemblées des parroisses voisines et aux inhumations des corps, laquelle coeuette se trouvant pour la misère du temps fort diminuée, c'est pourquoy il seroit à proppos de diminuer les gaiges des sieur curé et chappellains de ladite Charité ».
« Déclaration du bien et revenu de l'esglize de Saincte Collombe près Grâce, que donne messire Pierre de la Vertu, prêtre, curé d'icelle esglize, et Noël Roussel, trésorier de présent en charge, pour satisfaire aux arrests de Sa Majesté et ordonnances de Monseigneur l'Intendant en la généralité de Rouen ».
Quittances des droits d'amortissement payés par la fabrique en 1640 ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, concernant « les francs-fiefs, affranchissement d'iceux et nouveaux acquêts » (30 octobre 1673) ; – déclaration des biens et des revenus de l'église.
Quittances des droits d'amortissement payés par la fabrique en 1640 ; – ordonnance de l'Intendant de la généralité de Rouen, concernant « les francs-fiefs, affranchissement d'iceux et nouveaux acquêts » (30 octobre 1673) ; – déclaration des biens et des revenus de l'église.
« Déclaration du bien et revenu de l'esglize de Saincte Collombe près Grâce, que donne messire Pierre de la Vertu, prêtre, curé d'icelle esglize, et Noël Roussel, trésorier de présent en charge, pour satisfaire aux arrests de Sa Majesté et ordonnances de Monseigneur l'Intendant en la généralité de Rouen ».
Confrérie de charité.
« Estât des rentes fontières et hippotecques deues à la Charitté de Montfort, ensemble du prix des héritages afermés à elle appartenants, tant de ceux qui sont payables que non payables... » ; – requête adressée par la Charité à l'Official de Rouen pour obtenir le règlement des honoraires du curé de Montfort et des prêtres de la Charité : « les services et charges que la Charité est obligée de faire et dire et supporter se trouvent monter chacun an à la somme de 460 et tant de livres, laquelle somme se prend sur le revenu des rentes qui ne se monte qu'à 300 livres et sur la coeuette qui se fait à ladite esglize aux assemblées des parroisses voisines et aux inhumations des corps, laquelle coeuette se trouvant pour la misère du temps fort diminuée, c'est pourquoy il seroit à proppos de diminuer les gaiges des sieur curé et chappellains de ladite Charité ».
Étrépagny.
Donation à l'abbaye par Adam, fils d'Alard, d'une rente annuelle de 2 sous tournois assignée sur une pièce de terre située sur la route de Rouen.