Toutes les ressources Rougemontiers (Eure, France) 99 résultats (7ms)

Rougemontiers

5O/6/604 , Rougemontiers (Eure, France)  

ROUGEMONTIERS

140 T 19 497 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Monuments > Dossiers par communes > Puchay-Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

Rougemontiers

76W9140 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Rougemontiers

5O/6/604 , Rougemontiers (Eure, France)  

ROUGEMONTIERS

140 T 19 497 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Monuments > Dossiers par communes > Puchay-Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

Rougemontiers

76W9140 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Rougemontiers

76W8632 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Rougemontiers

76W6351-6413 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Rougemontiers

76W8632 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Rougemontiers

76W6351-6413 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Rougemontiers

76W4601-4602 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Rougemontiers

76W4601-4602 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Rougemontiers. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Rougemontiers _ Canton de Routot - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1826 , sous l'administration de M.Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Lereffait, Maire _ sous la Direction de M.Hurtrelle, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Thorel, Géomètre de 1re classe.

3PL/973/1 , 1826 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Rougemontiers

Rougemontiers. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Rougemontiers _ Canton de Routot - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le Terrain en 1826 , sous l'administration de M.Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Lereffait, Maire _ sous la Direction de M.Hurtrelle, Directeur des Contributions directes _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Thorel, Géomètre de 1re classe.

3PL/973/1 , 1826 , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Rougemontiers

Rougemontiers. Route de Rouen à Pont-Audemer.

8 Fi 497-1 , [1890]-[1950] , Rougemontiers (Eure, France)  

Contexte :

Rougemontiers