Toutes les ressources Saint-Aquilin-de-Pacy, maires, adjoints et conseillers municipaux 4 résultats (18ms)

Saint-Aquilin-de-Pacy

2 M 666 , 1808-1876 , Saint-Aquilin-de-Pacy, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saint-Aquilin-de-Pacy

2 M 666 , 1808-1876 , Saint-Aquilin-de-Pacy, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saint-Aquilin-de-Pacy

3 M 981 , 1831-1937 , Saint-Aquilin-de-Pacy, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Saint-Aquilin-de-Pacy

3 M 981 , 1831-1937 , Saint-Aquilin-de-Pacy, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
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