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(1765, 1756-1765)

3 B 511 , 1756-1765 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Clair d'Arcey  

En particulier : procédure concernant les familles Richer et Lesieutre (de Saint-Clair d'Arcey) (1763-1765) - le prieur et les chanoines réguliers du Prieuré du Parc et Charles-Claude Noël, prieur-curé d'Harcourt, au sujet de la dîme des pois blancs et du trèfle (1764-1765).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

(1765, 1756-1765)

3 B 511 , 1756-1765 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Clair d'Arcey  

En particulier : procédure concernant les familles Richer et Lesieutre (de Saint-Clair d'Arcey) (1763-1765) - le prieur et les chanoines réguliers du Prieuré du Parc et Charles-Claude Noël, prieur-curé d'Harcourt, au sujet de la dîme des pois blancs et du trèfle (1764-1765).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées
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