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Copie collationnée (XVIIIe siècle) d'une déclaration des biens de la Chartreuse de Saint-Julien-lès-Rouen dans les paroisses de Notre-Dame-de-l'Isle, d'Illeville-sur-Monfort et d'Écaquelon (s. d.).

Copie collationnée (XVIIIe siècle) d'une déclaration des biens de la Chartreuse de Saint-Julien-lès-Rouen dans les paroisses de Notre-Dame-de-l'Isle, d'Illeville-sur-Monfort et d'Écaquelon (s. d.).

Déclarations des biens et des revenus de la Chartreuse : –« déclaration du temporel de la Chartreuse de Bourbon lez Gaillon, sous le titre de Notre Dame de Bonne Espérance et fondation royalle, diocèse d'Évreux, scituée dans le comté de Gisors, en la châtellenie et haute-justice de Gaillon, que donnent au Roy et à nos seigneurs de la Chambre des Comptes les prieur et religieux de ladite Chartreuse, tant au droit de leur fondation faite en l'année 1571 par haut et puissant prince Charles de Bourbon, cardinal légat d'Avignon et archevêque de Rouen que comme possédant, par la concession du roy Henry quatrième, conjointement avec la Chartreuse de Saint Julien lez Rouen, les biens de l'abbaye de Sainte-Catherine, sçavoir, ladite Chartreuse de Bourbon la manse abbatiale de ladite abbaye, et ladite chartreuse de Saint-Julien la manse conventuelle, la présente déclaration suivant et conformément à l'Arrest du Conseil d'État de Sa Majesté du 19 décembre 1673, ainsy qu'il ensuit,... » etc.

Copie informe d'une transaction passée entre Jean d'Ussy, écuyer, autrement dit d'Amfreville, seigneur d'Amfreville la Campagne, d'une part, et les religieux du prieuré, d'autre part. Jean d'Ussy déclare renoncer à toutes redevances et droits seigneuriaux sur les terres des religieux et de leurs hommes, sises à Saint-Aubin-des-Fresnes et lieux circonvoisins (1318) ; – déclaration des revenus et des charges du prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes, fournie par les religieux de la Chartreuse de Saint-Julien-lès-Rouen, conformément à la déclaration de l'assemblée générale du Clergé de France, du 12 décembre 1726 : « Ce prieuré a esté réuny à nostre Chartreuse par lettres patentes du mois d'avril 1722 comme faisant partie de la mense conventuelle des anciens bénédictins de Saint-Julien, auxquels nous avons succédé, à la charge par nous de laisser jouir le titulaire dudit prieuré pendant sa vie, lequel est décédé dans le mois de juillet dernier. Ce prieuré consiste en fief de haubert, vingt livres de rente, environ trente accres de terre, la moitié des grosses dixmes de la parroisse d'Amfreville la Campagne, en chapelle, masures, clos et colombier et bâtiments qui sont en totalle ruine. Le revenu de ce prieuré est affermé 800 livres par an par bail du 3 aoust 1729... » (1729) ; – déclarations fournies par le prieuré au greffe des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1692-1701) ; – plan figuré du hameau de Saint-Aubin-des-Fresnes, du prieuré et des terres environnantes (XVIIe siècle).

Copie informe d'une transaction passée entre Jean d'Ussy, écuyer, autrement dit d'Amfreville, seigneur d'Amfreville la Campagne, d'une part, et les religieux du prieuré, d'autre part. Jean d'Ussy déclare renoncer à toutes redevances et droits seigneuriaux sur les terres des religieux et de leurs hommes, sises à Saint-Aubin-des-Fresnes et lieux circonvoisins (1318) ; – déclaration des revenus et des charges du prieuré de Saint-Aubin-des-Fresnes, fournie par les religieux de la Chartreuse de Saint-Julien-lès-Rouen, conformément à la déclaration de l'assemblée générale du Clergé de France, du 12 décembre 1726 : « Ce prieuré a esté réuny à nostre Chartreuse par lettres patentes du mois d'avril 1722 comme faisant partie de la mense conventuelle des anciens bénédictins de Saint-Julien, auxquels nous avons succédé, à la charge par nous de laisser jouir le titulaire dudit prieuré pendant sa vie, lequel est décédé dans le mois de juillet dernier. Ce prieuré consiste en fief de haubert, vingt livres de rente, environ trente accres de terre, la moitié des grosses dixmes de la parroisse d'Amfreville la Campagne, en chapelle, masures, clos et colombier et bâtiments qui sont en totalle ruine. Le revenu de ce prieuré est affermé 800 livres par an par bail du 3 aoust 1729... » (1729) ; – déclarations fournies par le prieuré au greffe des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1692-1701) ; – plan figuré du hameau de Saint-Aubin-des-Fresnes, du prieuré et des terres environnantes (XVIIe siècle).

Déclarations des biens et des revenus de la Chartreuse : –« déclaration du temporel de la Chartreuse de Bourbon lez Gaillon, sous le titre de Notre Dame de Bonne Espérance et fondation royalle, diocèse d'Évreux, scituée dans le comté de Gisors, en la châtellenie et haute-justice de Gaillon, que donnent au Roy et à nos seigneurs de la Chambre des Comptes les prieur et religieux de ladite Chartreuse, tant au droit de leur fondation faite en l'année 1571 par haut et puissant prince Charles de Bourbon, cardinal légat d'Avignon et archevêque de Rouen que comme possédant, par la concession du roy Henry quatrième, conjointement avec la Chartreuse de Saint Julien lez Rouen, les biens de l'abbaye de Sainte-Catherine, sçavoir, ladite Chartreuse de Bourbon la manse abbatiale de ladite abbaye, et ladite chartreuse de Saint-Julien la manse conventuelle, la présente déclaration suivant et conformément à l'Arrest du Conseil d'État de Sa Majesté du 19 décembre 1673, ainsy qu'il ensuit,... » etc.