Toutes les ressources Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France) 99 résultats (9ms)

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SAINT-PIERRE-DES-IFS

140 T 21 594 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Maclou-Saint-Sylvestre-de-Cormeilles

Saint-Pierre-des-Ifs

76W9189 , 1940-1970 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Saint-Pierre-des-Ifs

76W9189 , 1940-1970 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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SAINT-PIERRE-DES-IFS

140 T 21 594 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Maclou-Saint-Sylvestre-de-Cormeilles

Saint-Pierre-des-Ifs

76W6548 , 1940-1970 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Saint-Pierre-des-Ifs

76W6548 , 1940-1970 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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Saint-Pierre-des-Ifs. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Pierre des Ifs _ Canton de St Georges-du-Vièvre - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 21 Octobre 1839 , sous l'administration de M. de Monicault, Préfet _ M. Augustin, Maire _ sous la Direction de M.Garnier, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Depoilly, Géomètre de 1re classe.

3PL/992/1 , 21 octobre 1839 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Pierre-des-Ifs
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Saint-Pierre-des-Ifs. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de St Pierre des Ifs _ Canton de St Georges-du-Vièvre - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 21 Octobre 1839 , sous l'administration de M. de Monicault, Préfet _ M. Augustin, Maire _ sous la Direction de M.Garnier, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Depoilly, Géomètre de 1re classe.

3PL/992/1 , 21 octobre 1839 , Saint-Pierre-des-Ifs (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Pierre-des-Ifs