Plan d'occupation des sols de Saint-Sébastien-de-Morsent
Mise à jour.
Mise à jour.
Approbation du 30 septembre 1977, approbation du 5 juillet 1978, enquête publique 1976, POS par anticipation, consultation de la commission départementale du 6 septembre 1974, plans ????? révision.
Mise à jour.
Mise à jour, consultation du conseil municipal avant approbation (annulée), appprobation (annulée), mise à jour du 11 juin 1982, mise à jour du 18 juillet 1983.
Enquête publique sur modifications, approbation des modifications
Consultation du conseil municipal avant approbation, consultation des services (mise en révision), nouvelle enquête publique, abandon des protections.
Mise à jour, consultation du conseil municipal avant approbation (annulée), appprobation (annulée), mise à jour du 11 juin 1982, mise à jour du 18 juillet 1983.
Publication 1 et 2, mise à jour, enquête publique 1.
Consultation des services.
Consultation du conseil municipal avant publication, publication partielle(1ère), publication partielle (2ème).
Publication 1 et 2, mise à jour, enquête publique 1.