1 B 209
,
1691-1721
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapitre ; Sassey — Curé ; Vieil-Evreux — Curé
En particulier : Jacques Le Conte, curé du Vieil-Évreux et le chapitre d'Évreux (1697) - Pierre Nervet, curé de Sassey et Pierre La Haye, boulanger d'Évreux (1713).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
1 B 209
,
1691-1721
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapitre ; Sassey — Curé ; Vieil-Evreux — Curé
En particulier : Jacques Le Conte, curé du Vieil-Évreux et le chapitre d'Évreux (1697) - Pierre Nervet, curé de Sassey et Pierre La Haye, boulanger d'Évreux (1713).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
1 B 367
,
1700-1703
,
Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé
En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 367
,
1700-1703
,
Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé
En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses