Toutes les ressources Thuit-Hébert (Eure, France) 93 résultats (8ms)

Thuit-Hébert

76W9218 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Thuit-Hébert

76W9218 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Thuit-Hébert

76W6618-6619 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Thuit-Hébert

76W4826-4827 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Thuit-Hébert

76W4826-4827 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Thuit-Hébert

76W6618-6619 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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1 média

Thuit-Hébert. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Thuit-Hébert. _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Duval d'Angoville, Maire et sous la direction de M. Hurtelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebvre, Géomètre de 1re classe

3PL/853/1 , 1828 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Thuit-Hébert
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Thuit-Hébert. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Thuit-Hébert. _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Duval d'Angoville, Maire et sous la direction de M. Hurtelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefebvre, Géomètre de 1re classe

3PL/853/1 , 1828 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Thuit-Hébert