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(1734, 1599-1734)

3 B 482 , 1599-1734 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol  

En particulier : affaire concernant la famille Périer (de Thuit-Signol) (1599-1734).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées

(1734, 1599-1734)

3 B 482 , 1599-1734 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol  

En particulier : affaire concernant la famille Périer (de Thuit-Signol) (1599-1734).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées

Jean Alorge, sieur de La Quaisse, à Thuit-Signol

14 B 282 , 1651-1674 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Thuit-Signol  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Jean Alorge, sieur de La Quaisse, à Thuit-Signol

14 B 282 , 1651-1674 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Thuit-Signol  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Familles Osmont (de Thuit-Signol), Briosne et Saint-Amand

3 B 577 , 1777-1778 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures au Neubourg