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Tosny : Publication, arrêt POS.
Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny
(647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la modification du 6/6/1991 : Règlement
1986 1988 1988
(647) - Tosny
1986-1988
Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny
(647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la modification du 6/6/1991 : Règlement
1986 1988 1988
(647) - Tosny
1986-1988
Tosny.
Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».
Tosny.
Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».
Tosny et Bernières.
Bail à ferme passé par les Bénédictines d'Andely à Charles Amette, laboureur, de « la ferme d'Orgeville, située proche de la Garenne, hameau de la paroisse de Thosny, avec ses circonstance et dépendances, consistant en une maison seigneuriale, colombier, granges, écuries et autres bâtiments, avec la cour close, le lieu comme il se comporte situé en partie sur le dîmage de Bernière », et de plusieurs pièces de terre et de marais dépendant de ladite ferme, moyennant un prix de fermage annuel de 270 livres, outre les charges (1714) ; aveu rendu par les religieuses à Claude Camusat, seigneur de Tosny et de Bernières, auditeur en la Chambre des Comptes de Paris, pour le fief d'Orgeville, la Garenne et ses dépendances (1746).
Tosny et Bernières.
Bail à ferme passé par les Bénédictines d'Andely à Charles Amette, laboureur, de « la ferme d'Orgeville, située proche de la Garenne, hameau de la paroisse de Thosny, avec ses circonstance et dépendances, consistant en une maison seigneuriale, colombier, granges, écuries et autres bâtiments, avec la cour close, le lieu comme il se comporte situé en partie sur le dîmage de Bernière », et de plusieurs pièces de terre et de marais dépendant de ladite ferme, moyennant un prix de fermage annuel de 270 livres, outre les charges (1714) ; aveu rendu par les religieuses à Claude Camusat, seigneur de Tosny et de Bernières, auditeur en la Chambre des Comptes de Paris, pour le fief d'Orgeville, la Garenne et ses dépendances (1746).